Travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique.

Avis de marché
Département(s) de publication :40
Annonce n° 25-78801


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE SORDE-L'ABBAYE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique
Description : Le présent avis concernant une consultation relative aux travaux de restauration du clos et couvert de l'Eglise Saint Jean à Sorde l'Abbaye - classée Monument Historique
Identifiant de la procédure : fa3f8f4f-8603-4bba-84a0-54861bf691bd
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Echafaudages et protections
Description : Echafaudages et protections

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212310 Échafaudages
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maçonnerie - Pierre de taille
Description : Maçonnerie - Pierre de taille

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charpente bois
Description : Charpente bois

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Couverture
Description : Couverture

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menuiserie bois
Description : Menuiserie bois

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Ferronnerie
Description : Ferronnerie

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316510 Ferronnerie
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Vitrail
Description : Vitrail

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Electricité
Description : Electricité

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Le marché est composé d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles: - Tranche ferme: Transept & clocher - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°1: Transept - clocher - caquetoire - sacristie - tourelle: élévations - Tranche optionnelle n°2: Nef & bas-côtés - charpente & couverture - Tranche optionnelle n°3: Nef & bas-côtés - élévations - Tranche optionnelle n°4: Choeur & absidioles La durée est donnée à titre purement indicatif il convient de se reporter aux documents de la consultation afin de connaitre le détail et les modalités. Les travaux du lot n°8 seront entièrement exécutés lors de la tranche ferme (pas d'interventions sur les tranches optionnelles).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours après la signature du contrat: - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative - Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE SORDE-L'ABBAYE
Numéro d'enregistrement : 21400306300010
Adresse postale : 4 place de l'Eglise
Ville : Sorde-l'Abbaye
Code postal : 40300
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0558730483
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Numéro d'enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY
Ville : PAU
Code postal : 64600
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : https://pau.tribunal-administratif.fr
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 88018778-87f0-43f3-a6f3-9295e743bc90 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/07/2025 à 14:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2025