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480598-2024
480598-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux d'installation d'ascenseurs – TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 58 ASCENSEURS
OJ S 155/2024 09/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEQENS
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 58 ASCENSEURS
Description : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 58 ASCENSEURS
Identifiant de la procédure : 6c39d988-d600-41c4-ac13-26fd5b03f71f
Type de procédure : Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Titre : Lots 1 et 2
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : DD 10 - 78 (7 ascenseurs 2024 / 9 ascenseurs 2025) DD 50 - 75-77-94 (7 ascenseurs 2024 / 9 ascenseurs 2025)
Description : DD 10 - 78 (7 ascenseurs 2024 / 9 ascenseurs 2025) DD 50 - 75-77-94 (7 ascenseurs 2024 / 9 ascenseurs 2025)
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : DD 20 - 92 (10 ascenseurs 2024 / 7 ascenseurs 2025) DD 30 - 95 (2 ascenseurs 2025) DD 40 - 93 (2 ascenseurs 2025)
Description : DD 20 - 92 (10 ascenseurs 2024 / 7 ascenseurs 2025) DD 30 - 95 (2 ascenseurs 2025) DD 40 - 93 (2 ascenseurs 2025)
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SEQENS
Numéro d’enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : IMMEUBLE BE ISSY 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : Issy-les moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0186527647
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b1f89f8f-d232-4233-9d9f-6b91abd6a534 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 16:50:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 480598-2024
Numéro de publication au JO S : 155/2024
Date de publication : 09/08/2024
