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Travaux de plâtrerie, peinture et réfection des sols

AVIS DE MARCHE

Client : Alliade Habitat

Avis N° : AO-1921-1026

  • 43 - ALLIADE HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MON

ALLIADE_HABITAT.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : ALLIADE HABITAT
173 Avenue Jean Jaurès
F - 69007 Lyon
Courriel : [email protected]
Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet
 :
Adresse principale : http://www.alliadehabitat.com/
Adresse du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication
 :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues
 : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OB2XzSJNa7, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
 :
Autre : SA HLM
I.5) Activité principale
 :
Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux de plâtrerie peinture / sols logements et parties communes secteur de l'Ardèche et Haute Loire
Numéro de référence : DGP / SG / BP PP SOLS
II.1.2) Code CPV principal
 : 50000000
II.1.3) Type de marché : Travaux
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour travaux de plâtrerie peinture / sols logements et parties communes secteur de l'Ardèche et Haute Loire
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Le nombre maximum de lots pouvant être attribués à un même candidat est de 2, ce maximum pouvant être porté à 3 en cas d'insuffisance de candidat sur le lot concerné.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Lot 1 - Sols Puy en Velay et Agglo
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
50000000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution : Sols Puy en Velay et Agglo
II.2.4) Description des prestations
 : Travaux de réfection sols des logements et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
 :
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
 :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Lot 2 - Peinture Puy en Velay et Agglo
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
50000000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution : Puy en Velay et Agglo
II.2.4) Description des prestations
 : Travaux de réfection plâtrerie peinture faïence des logements et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
 :
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
 :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Lot 3 - Sols Arrondissements Yssingeaux
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
50000000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRK13
II.2.4) Description des prestations
 : Travaux de réfection sols des logements et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
 :
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
 :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Lot 4 - Peinture Arrondissements Yssingeaux
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
50000000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRK13
II.2.4) Description des prestations
 : Travaux de plâtrerie peinture faïence des logements et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
 :
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
 :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Lot 5 - Sols Ardèche
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
50000000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution : Ardèche
II.2.4) Description des prestations
 : Travaux de réfection sols des logements et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
 :
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
 :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Lot 6 - Peinture Ardèche
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
50000000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRK13
II.2.4) Description des prestations
 : Travaux de plâtrerie peinture faïence des logements et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
 :
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
 :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
 : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
 :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
 : 18/06/2019 à 10 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
 :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
 :
Date : 05 juillet 2019
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modification.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
 :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
 :
Tribunal de Grande Instance de Lyon
Rue Servient, F - 69003 Lyon
Adresse internet :
https://demarchesadministratives.fr/tgi-grande-instance/lyon-69000
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
 :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Article R 2182-1 du Code de la Commande Publique :
II. - Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter
une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa
candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet.
Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le
nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la
date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des
dispositions du l de l'article 101.
Article R 2182-1 du Code de la Commande Publique
l - Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours
est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R 2181-1 et R 2181-3 et la
date de signature du marché public par l'acheteur.
ll - Le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé :
1° lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation
2° Pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés
spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique."
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
 :
Tribunal de Grande Instance de Lyon
Rue Servient, F - 69003 Lyon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 mai 2019

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