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Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et autres bâtiments de Seine-et-Marne

AVIS DE MARCHE

Client : Conseil Départemental de Seine et Marne

Avis N° : AO-2140-1363

  • 77 - CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : NMO

CG77.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Département de Seine-et-Marne, Hôtel du Département - CS 50377, F - 77010 Melun cedex, Tél : +33 164147337, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.maximilien.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796474&orgAcronyme=g3h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : http://www.maximilien.fr,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et autres bâtiments de Seine et Marne
Numéro de référence : 2021.TRAVAUX.ENTRETIEN4
II.1.2) Code CPV principal : 45454100
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et autres bâtiments de Seine et Marne

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Un même opérateur économique ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots par corps d'état. Cette limitation n'interdit pas aux opérateurs économiques de se porter candidats sur plus de deux lots voire sur l'ensemble des lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maçonnerie - carrelage
Lot n° : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Seine et Marne
II.2.4) Description des prestations : Maçonnerie - carrelage - secteur 1
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maçonnerie - carrelage
Lot n° : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Seine et Marne
II.2.4) Description des prestations : Maçonnerie - carrelage - secteur 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maçonnerie - carrelage
Lot n° : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Maçonnerie - carrelage - secteur 5
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maçonnerie - carrelage
Lot n° : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Maçonnerie - carrelage - secteur 6
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Seine et Marne
II.2.4) Description des prestations : Etanchéité - secteur 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Seine et Marne
II.2.4) Description des prestations : Etanchéité - secteur 4
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Seine et Marne
II.2.4) Description des prestations : Etanchéité - secteur 5
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité
Lot n° : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Seine et Marne
II.2.4) Description des prestations : Etanchéité - secteur 6
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PCVC
Lot n° : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Plomberie - chauffage- ventilation - climatisation - secteur 6
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PCVC
Lot n° : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Plomberie - chauffage- ventilation - climatisation - secteur 7
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiserie métallique - serrurerie
Lot n° : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie métallique - serrurerie - secteur 9
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiserie métallique - serrurerie
Lot n° : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie métallique - serrurerie - secteur 10
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 5 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité
Lot n° : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Electricité courants forts courants faibles - secteur 7
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 10 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité courants forts courants faibles
Lot n° : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Electricité courants forts courants faibles - secteur 8
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 10 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Ascenseurs
Lot n° : 91
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Ascenseurs - secteur 11
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 2 000 000 euro(s) HT

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Ascenseurs
Lot n° : 92
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45453100
45454100
44115800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Ascenseurs - secteur 12
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2022 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une durée ferme courant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est reconductible deux fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans montant minimum - montant maximum annuel : 2 000 000 euro(s) HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Dans le cas où le soumissionnaire ferait une offre sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
En effet, pour chaque lot, le Département doit pouvoir être approvisionné sans être impacté par les difficultés, aléas, affectant les entreprises membres du groupement, compte tenu de la nécessaire continuité de service.
Conformément aux articles R.2142-21 et R.2151-7 du code de la commande publique, l'acheteur interdit aux soumissionnaires de présenter leurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de soumissionnaire individuel et de mandataire d'un ou plusieurs groupements pour le marché concerné.
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : -déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le soumissionnaire dispose pour la réalisation de marchés / accords cadres de même nature ;
- la liste des moyens humains du soumissionnaire
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Le cahier des charges contient une clause d'insertion sociale.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/10/2021 à 16 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 8 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 02 novembre 2021 à 09 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2024
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Prix unitaires et révisables. Accords cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum.
Une avance pourra être versée conformément au cahier des charges.
Un même opérateur économique (identifié par son numéro de SIRET ou équivalent pour les candidats non établis en France) ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots par corps d'état. Cette limitation n'interdit pas aux opérateurs économiques de se porter candidats sur plus de deux lots voire sur l'ensemble des lots. Cette consultation s'inscrit dans une opération globale de travaux dans laquelle certains lots ont déjà été attribués ou sont en cours d'attribution à des sociétés. Aussi, cette disposition s'applique également aux sociétés titulaires de lot(s) lors des précédentes consultations.
ELEMENTS A FOURNIR AU STADE DE LA CANDIDATURE :
- DC1 révisé au 01/04/2019 ou équivalent à compléter;
- DC2 révisé au 01/04/2019 ou équivalent à compléter ; (un DC2 par lot)
- La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le soumissionnaire est en redressement judiciaire :
- Une liste de références de moins de trois ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé ; assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
ELEMENTS A FOURNIR AU TITRE DE L'OFFRE, POUR CHAQUE LOT :
- L'acte d'engagement établi en un seul original et dûment complété;
- Le bordereau de prix unitaires dûment complété.
- Le cadre de mémoire technique dûment complété.
- Le soumissionnaire est invité à transmettre le devis quantitatif estimatif.
CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES :
- Le prix des prestations (pondération : 80 points)
-sous-critère 1 :« montant de la prestation type » et % de remise pour les bons de commandes importants (pondération : 70 points)
--sous-critère 2 : coût horaire de la main d'oeuvre pour les prestations avec des prix unitaires « hors bordereau » (pondération : 5 points)
--sous-critère 3 : coût horaire de la main d'oeuvre pour les prestations réalisées dans le cadre de l'astreinte (pondération : 5 points)
- La valeur technique (pondération : 20 points)
--sous-critère 1 : Détailler l'organisation pour gérer 5 chantiers simultanés (pondération : 4 points)
--sous-critère 2 : Détailler l'organisation mise en place pour effectuer des travaux pendant les vacances scolaires, et principalement pendant la période estivale (pondération : 4 points)
--sous-critère 3 : Détailler l'organisation mise en place pour le respect de l'astreinte (pondération : 4 points)
--sous-critère 4 : Détailler l'organisation prévue pour réaliser des travaux en site occupé et notamment en présence de public sensible (pondération : 4 points)
--sous-critère 5 : Amiante : Détailler l'organisation mise en place pour les travaux effectués en sous-section IV et notamment les moyens humains et les procédures « types » qui seront appliquées (pondération : 4 points)
Conformément à l'article L.2141-7 du code de la commande publique, le Département se réserve la possibilité d'exclure de la procédure un soumissionnaire qui n'aurait pas correctement exécuté ses obligations contractuelles découlant d'un précédent accord cadre.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77000 Melun, Tél : +33 160566630, courriel : [email protected], adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la région Ile de France 5 rue Leblanc, F - 75911 Paris cedex 15, Tél : +33 182524267
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord cadre,
- Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
www.telerecours.fr.
- Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord cadre.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 septembre 2021

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