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Transports scolaires sur le territoire de la Dordogne.

AVIS DE PRE-INFORMATION

Client : Région Nouvelle Aquitaine

Avis N° : AO-2104-2924

  • 24 - REGION NOUVELLE AQUITAINE
  • Services
  • Avis de Pré-information
  • Mise en ligne :

Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
13/01/2021 S8
France-Bordeaux: Services de transport routier public
2021/S 008-014117
Avis de préinformation
Le présent avis vise à réduire les délais de réception des offres
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Région Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François-de-Sourdis
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
Code postal: 33077
Pays: France
Point(s) de contact: service des marchés
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 557578000
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://nouvelle-aquitaine.fr
Adresse du profil d’acheteur:
https://demat-ampa.fr


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://demat-ampa.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://demat-ampa.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Transports scolaires sur le territoire de la Dordogne
Numéro de référence: 2021I000S00148
II.1.2) Code CPV principal
60112000 Services de transport routier public
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Transports scolaires sur le territoire de la Dordogne.

II.1.5) Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 29 096 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Sarladais — secondaire
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 581 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 276 675 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Sarladais — secondaire
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 064 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 186 200 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 3 — Sarladais — secondaire
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 024 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 179 200 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 4 — Sarladais — primaire/secondaire
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 5 — Sarladais — primaire
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur du Bugue — primaire/secondaire
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 034 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 180 950 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Montignac — secondaire
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Montignac — primaire
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 273 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 34 125 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Saint-Cyprien — secondaire
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 252 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Belvès — secondaire
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Rouffignac-Saint-Cernin — primaire/secondaire
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 290 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 36 250 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Carluxais/Nabirat — primaire
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 51 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Val de Louyre et Caudeau — secondaire
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 174 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Campsegret — primaire/secondaire 202
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 202 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Villamblard — secondaire
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 174 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Maurens — primaire/secondaire
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 353 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 44 125 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Beaumont — primaire/secondaire
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 209 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Portes Sud Périgord — secondaire
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 171 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Vélines — primaire/secondaire
Lot nº: 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 006 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 125 750 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Vélines — primaire/secondaire
Lot nº: 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Lalinde — primaire
Lot nº: 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 464 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 58 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Lalinde — primaire/secondaire
Lot nº: 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 146 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 200 550 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Mussidan — primaire/secondaire
Lot nº: 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Douville — primaire
Lot nº: 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Montpon — primaire/secondaire
Lot nº: 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 159 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 144 875 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Montpon — primaire/secondaire
Lot nº: 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 277 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Excideuil — primaire/secondaire
Lot nº: 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 545 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 68 125 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Excideuil — secondaire
Lot nº: 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 442 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 252 350 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur — Hautefort — primaire
Lot nº: 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 152 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Terrasson — primaire/secondaire
Lot nº: 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 736 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 92 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Terrasson — secondaire
Lot nº: 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 205 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 210 875 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Le Lardin-Saint-Lazare — Villac — primaire
Lot nº: 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 238 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 29 750 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur de L'Auvézère — primaire
Lot nº: 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 87 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Thenon — primaire/secondaire
Lot nº: 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 322 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Brantôme — primaire/secondaire
Lot nº: 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 953 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 166 775 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Biras — Paussac-et-Saint-Vivien — primaire
Lot nº: 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 97 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est pas fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur La Coquille — primaire/secondaire
Lot nº: 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 244 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est pas fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Lanouaille — primaire/secondaire
Lot nº: 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 655 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 81 875 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Lanouaille — primaire/secondaire
Lot nº: 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 584 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 73 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Thiviers Nord — primaire/secondaire
Lot nº: 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 768 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 96 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Thiviers Sud — primaire/secondaire
Lot nº: 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 176 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 205 800 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Neuvic — primaire/secondaire
Lot nº: 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 837 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 146 475 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Neuvic — primaire/secondaire
Lot nº: 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 696 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 87 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Saint-Aulaye — primaire/secondaire
Lot nº: 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 176 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 205 800 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Tocane-Saint-Apre — primaire/secondaire
Lot nº: 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 491 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Riberac — primaire/secondaire
Lot nº: 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 277 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Riberac — secondaire
Lot nº: 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 355 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 237 125 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Piégut-Pluviers — primaire/secondaire
Lot nº: 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 201 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Nontron — primaire/secondaire
Lot nº: 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 243 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Il n'est fixé ni de montant minimal ni de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 1 — Mareuil — primaire
Lot nº: 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 325 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 40 625 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur 2 — Mareuil — secondaire
Lot nº: 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 878 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 153 650 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur Saint-Astier — primaire/secondaire
Lot nº: 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - FA03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne — 52 lots.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 245 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires prévues au contrat.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant minimal est de 217 875 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal.
II.3) Date prévue pour le lancement de la procédure de passation:
20/01/2021

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Déclaration sur l'honneur, le K-bis, l'inscription au registre national des entreprises de transports de voyageurs par route.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire.
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
Prestations réservées à une profession déterminée conformément aux dispositions réglementaires relatives aux transports publics de voyageurs par route (inscription au registre ou licence en application des articles L. 1421-1, L. 3113-1, R. 3113-4 et R. 3113-8 du code des transports).
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.5) Date de lancement des procédures d’attribution:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Adresse internet:
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
08/01/2021

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