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Transport routier de produits sanguins labiles, cellules souches, tissus d'origine humaine et prestations associées - Relance des lots no 2 et 6.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Etablissement Français du Sang

Avis N° : AO-1933-1620

  • 69 - EFS
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 69, 63
Annonce No 19-118838
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Etablissement Français du Sang, 111, rue Elisée Reclus, 69153, Decines-Charpieu Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 78 65 61 17, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.dondesang.efs.sante.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=449121&orgAcronyme=h8j
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Transport routier de produits sanguins labiles, cellules souches, tissus d'origine humaine et prestations associées - Relance des lots no2 et 6
Numéro de référence : 2019EFS_AURA199
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La consultation a pour objet les prestations de transports routiers de produits sanguins labiles, d'échantillons biologiques, de tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides...) Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme courant jusqu'au 05 juillet 2021. A titre indicatif, la notification du marché public est prévu fin 2019 (durée estimée du marché : 18 mois)

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transports en températures non dirigiées au départ ou à la demande des sites de l'agglomération lyonnaise, de Bourg-en-Bresse et de Valence
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26-FRK21-FRK23-CH
Lieu principal d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes, France métropolitaine, Union européenne, Suisse
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par l'EFS AURA, au départ principalement :-Des sites EFS de l'Hôpital Edouard-Herriot, Groupement Hospitalier Est, Lyon-Sud, Croix-Rousse, Décines-Charpieu et Confluence,-Des Etablissements de soins Lyonnais, laboratoires ou autres, -Du site EFS de Bourg en Bresse, -Du site EFS de Valence,-Des lieux de collectes rattachés à ces sites-Plus exceptionnellement, des Établissements de soins ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes.Et à destination :-Des sites EFS de la région Auvergne-Rhône-Alpes, -Des Etablissements de soins, laboratoires ou autres en région Auvergne-Rhône-Alpes,-Plus exceptionnellement, des Etablissements de soins ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes, Les véhicules utilisés auront un poids inférieur ou égal à 3,5 T et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m3.Le compartiment réservé au chargement devra être ventilé.Le titulaire du marché devra être en capacité de faire intervenir au moins cinq véhicules en même temps.Les délais d'exécution des prestations sont indiqués à l'article IV 1. c) du CCTP. Il s'agit d'une prestation en température non dirigée.Cette prestation concerne les produits suivants : Poches de produit sanguin labile, sang total non Thérapeutique, sang total thérapeutique, tubes échantillons donneurs et receveurs, unité de sang placentaire, tissus et cellules d'origine humaine, médicaments de thérapie innovante, greffons d'origine humaine, courrier interne, consommables divers (colis de moins de 25 kg), contenants vides.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimum exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximum. Engagement minimum : 110 550 km

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transports en températures non dirigiées au départ ou à la demande des sites de Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins et Montluçon
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14-FRK12-FRK11-CH
Lieu principal d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes, France métropolitaine, Union européenne, Suisse
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit de prestations régulières ou à la demande de transport de produits sanguins labiles, tubes échantillons, produits issus du corps humain et autres.Ces prestations s'effectueront principalement au départ :-des sites EFS de Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins et Montluçon ;-ponctuellement des lieux de collecte rattachés à ces sites ;-ponctuellement des ES, labos ou autres du Cantal, Allier, Puy de Dôme.Les délais maximum de prise en charge seront les suivants :-Clermont-Ferrand - 30 minutes ; -Moulins - 2 heures ; -Aurillac - 3 heures ; -Montluçon - 2 heures.La livraison doit s'effectuer dans la foulée et dans l'ordre établi si passage sur plusieurs sites.Il s'agit d'une prestation en température non dirigée.Les véhicules utilisés devront avoir un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes et un volume utile au chargement supérieur ou égal à 0,8 m3. Le Titulaire devra être en capacité de faire intervenir au moins deux véhicules en même temps.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec un engagement contractuel minimum exprimé en quantité (kilomètre) et sans maximum. Engagement minimum : 19 500 km

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat, - Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique- Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les candidats peuvent utiliser les DC1 et DC2. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat :le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant apparaître son identité, ou tout autre pièce justifiant la qualité de représentant légal de la société du signataire.Le signataire n'est pas le représentant légal, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique.- Autorisation d'exercer la profession de transporteur (licence de transport de marchandises).
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : 5. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.6. Les bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 7. Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années.8. Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.9. Une description de l'outillage, du matériel, notamment du parc véhicules et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Prestation réservée aux sociétés titulaires d'une licence de transporteur
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Le marché sera financé par: les fonds propres de l'EFS. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours pour l'EFS. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Une avance sera versée conformément à l'article R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément à l'article R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6 septembre 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 septembre 2019 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.frIl est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique.Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de laconsultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.frLe dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.frLe guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel : [email protected] ou via la plate-fome de dématérialisation. Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation.Les candidats adressent leur demande le 28/08/2019 au plus tard à l'efs. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date.L'efs communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 30/08/2019. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.La date limite de remise des offres s'entend comme étant à 12heures 00 minutes et 59 secondes.Pour les deux lots, la valeur technique (40%) sera appréciée au regard des sous-critères suivants :- politique qualité mise en œuvre pour assurer un service conforme aux besoins de l'efs : 5%- formation et gestion du personnel : 10%- hygiène et sécurité : 3%- développement durable : 5%- solution technique proposée par le candidat afin d'assurer au quotidien le respect et la fiabilité des circuits, horaires, des températures (moyens humains et techniques) : 12%- qualité et cohérence de l'offre : 5%.Pour les deux lots, le prix (60%) sera apprécié selon les sous-critères suivants : - coût global sur la durée d'exécution du marché : 55%- pourcentage de la part du carburant : 5%
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 97 63 50 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 87 63 52 50, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 87 63 50 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 87 63 52 50, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 juillet 2019

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