Avis de marché
Département(s) de publication :974
Annonce n° 24-121441
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ALEFPA DTOI
Forme juridique de l'acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport des personnes accueillies au sein du pôle médico-social GERNEZ-RIEUX de l'ALEFPA
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de la prestation pour le transport des personnes accueillies au sein de 2 établissements médico-sociaux de l'ALEFPA : IMPRO GERNEZ RIEUX - St PIERRE RAVINE DES CABRIS, EANM GERNEZ RIEUX, St PIERRE RAVINE DES CABRIS
Identifiant de la procédure : 252c558e-ee59-41fc-a30a-c223835aee35
Identifiant interne : 2024-07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Circuit 01
Description : IMPRO- AVIRON -L'ETANG SALE - PETIT SERRE
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 42 bis chemin ligne des bambous
Ville : saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Circuit 02
Description : UEE-COLLEGE /ST PIERRE /SAINT-JOSEPH
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Circuit 03
Description : UEE-COLLEGE/STLOUIS/PIERRE FOND/ETANG-SALE
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Circuit 04
Description : UEE/LYCEE/ST PIERRE/PETITE ILE/ST JOSEPH
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Circuit 05
Description : IMPRO/PETITE ILE/ST PIERRE
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Circuit 06
Description : EANM FAO GR/ST PHILIPPE/ST JOSEPH/ST PIERRE
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Circuit 07
Description : EANM FAO GR/LE TAMPON/ST PIERRE
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Circuit 08
Description : EANM FAO GR/LES AVIRONS/ST PIERRE/RAVINE DES CABRIS
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Circuit 09
Description : EANM FAO/CILAOS
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Circuit 10
Description : EANM FAO/RIVIERE ST LOUIS/ST PIERRE
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : formulaire DC2
Description : declaration du chiffre d'affaires au cours de 3 derniers exercices
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sara-demat.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sara-demat.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 à 08:00
Lieu : st pierre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir Réglemente de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALEFPA DTOI
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ALEFPA DTOI
Numéro d'enregistrement : 77562407501912
Adresse postale : 42 BIS CHEMIN LIGNE DES BAMBOUS CS 21006
Ville : SAINT PIERRE CEDEX
Code postal : 97851
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +262262445624
Adresse internet :
https://sara-demat.com/
Profil de l'acheteur :
https://sara-demat.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La-Réunion
Numéro d'enregistrement : 17974111100027
Adresse postale : 5 avenue andré malraux
Ville : saint-denis
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 71b60ab6-d540-4118-94a9-2f525bd6b2e0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/10/2024 à 06:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2024
