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Transport des enfants et du personnel des écoles élémentaires et maternelles.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CCM Creuse Confluence

Avis N° : AO-2023-2636

  • 23 - CC CREUSE CONFLUENCE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CREUSE-CONFLUENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURENCE
1. Identification de la collectivité maître d'ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CREUSE-CONFLUENCE, ' Le Montet ', 23600 Boussac-Bourg, tel. 05.55.65.83.94, e-mail : [email protected]


2. Objet du marché : transport des enfants et du personnel des écoles élémentaires et maternelles.

3. Mode de passation du marché : la consultation est une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R. 2123-1 à R. 2123-7 du Code de la commande publique.

Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires à bons de commandes.
L'accord-cadre est divisé en 3 lots :
: lot n°1 : écoles de Budelière/Chambon-sur-Voueize/Évaux-les-Bains/ Lepaud/Lussat/Nouhant/Viersat ;
- lot n°2 : écoles de Gouzon/Jarnages/Ladapeyre/Parsac/Pionnat ;
- lot n° 3 : écoles de Bétête/Bord-Saint-Georges/Boussac/Bussière-Saint-Georges/Clugnat/Lavaufranche/Nouzerines/Saint-Marien/Saint-Silvain-Bas-le-Roc/Soumans ;
4. Durée:
Durée du marché : dix (10) mois, il n'est pas prévu de reconduction.
Date de début : le 1er septembre 2020,
Date de fin : le 5 juillet 2021.
5. Critères de jugement : le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 13 du règlement de la consultation :
- prix : 40 points ;
- valeur techniques : 40 points ;
- délai d'exécution : 20 points.
6. Modalités d'obtention du dossier de consultation : le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie informatique à l'adresse suivante : http://www.synapse-entreprises.com/
7. Date limite de remise des offres : le 10 juillet 2020, à 12 heures sur le site de dématérialisation.

8. Date d'envoi à la publication chargée de l'insertion : le 25 mai 2020.

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