Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-123895
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Champagne au Mont d'Or
Correspondant : MME GAZAN Véronique, Maire
Adresse : 10, rue de la Mairie, 69410 Champagne au Mont d'Or
Coordonnées :
Téléphone : 0472520606
Courriel :
[email protected]
Adresse internet :
https://www.mairie-champagne-mont-dor.fr/
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : TRANSPORT COLLECTIF ROUTIER DE PERSONNES DANS LE CADRE SCOLAIRE, PÉRISCOLAIRE ET DE LOISIRS
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 20/11/2024 à 18:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2024.03
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.marches-publics.info
Valeur estimée hors TVA : 75 000,00 euro(s)
Lot 1 - Transports collectifs ponctuels dans le cadre des activités scolaires
Lot 2 - Transports collectifs ponctuels dans le cadre des Accueil de Loisirs
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18/11/2024
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 21 nov. 2024
Lieu :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin
69433 LyonCedex 03
Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel :
[email protected]
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Ville de Champagne au Mont d'Or
Adresse : 10, rue de la Mairie, 69410 Champagne au Mont d'Or
Coordonnées :
Téléphone : 0472520606
Adresse internet :
https://www.marches-publics.info
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs
lots
-
Lot(s)
1 - Transports collectifs ponctuels dans le cadre des activités scolaires -
Lot(s)
2 - Transports collectifs ponctuels dans le cadre des Accueil de Loisirs
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2024