Avis de marché
Département(s) de publication :973
Annonce n° 25-4440
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société Immobilière de Kourou (Simko)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Traitement préventif anti-termites des logements locatifs de la S.IM.KO - Marché 2025
Description : L'opération consiste à la réalisation du traitement préventif contre les termites sur les ensembles immobiliers visés à la section II du présent avis. Les travaux à exécuter sont définis dans le cahier des charges de l'opération annexé à cette consultation. La totalité des travaux sera réceptionnée au plus tard le 31 décembre 2025. Il appartient à l'entreprise de préciser son planning général d'intervention avec un détail par lot (délai en semaine). Le point de départ du délai est fixé par un ordre de service établi par le Maître d'ouvrage.
Identifiant de la procédure : c1430067-947f-4241-a907-a281a6ab5051
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 36
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 36
2.1.6 Motifs d'exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 112 EUROPE - KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : TOPAZE - KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : BALATA - KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 31 ANSE 3- KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 17 LLS SAVANE- KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 4 LLS 205- KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : 18 LLTS 205- KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : 28 LLTS SARAMACA- KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : RESIDENCE LES MARIPAS - KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : 4 LLS CHAMBEAU - KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : 6 LLTS AB251 - KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : 4 LLS BOURG AB123 - KOUROU
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : RESIDENCE LES CALIENDRA - MACOURIA
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : RESIDENCE LES IXORAS - MACOURIA
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : 36 LLS ALLAMANDA- MACOURIA
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : RESIDENCE NYMPHEA- MACOURIA
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : 38 LLS DATURAS- MACOURIA
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : 56 LLS SANINTE-AGATHE- MACOURIA
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : 96 LLS AMAZONES- MACOURIA
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : 15 PLS SAINT-ANTOINE / 12 LLS SAINT-ANTOINE - CAYENNE
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : 44 LLS RABAN / 24 PLS RABAN - CAYENNE
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : 24 LLS MONTABO / 16 PLS MONTABO - CAYENNE
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : 43 LLS MOUCAYA- CAYENNE
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : 27 LLS TI WARA- CAYENNE
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : OYANAS - CAYENNE
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : URANUS - CAYENNE
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : 172 LLS RESIDENCE CROUS - CAYENNE
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : 66 LLS MONTSINERY / 20 LLTS MONTSINERY - MONTSINERY
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : 48 TAMARINIERS - REMIRE-MONTJOLY
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : 58 LLS GIBELIN - MATOURY
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : 106 LLS BOLOUMAN - SAINT-LAURENT DU MARONI
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : 78 LLS COPAYA - SAINT-LAURENT DU MARONI
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : PALICOURS - SINNAMARY
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : NATHAN - SINNAMARY
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : PREVOT - SINNAMARY
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : DESFLOTS - SINNAMARY
Description : Traitement anti-termites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats n'ayant par fourni l'ensemble des documents, certificats ou attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés. Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de marché et dans un délai d'une semaine, l'équipe retenue devra produire pour chacun de ses membres, les certificats et attestations relatifs à la régularité de sa situation fiscale et sociale au 31/12/2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir documents de la consultation
Description : Voir documents de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (capacité de l'entreprise par rapport aux travaux projetés); pondération : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
http://simko973.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://simko973.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre toute mesure tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Société Immobilière de Kourou (Simko)
Numéro d'enregistrement : 30593460600032
Adresse postale : 33, avenue Jean Jaurès - BP 812
Ville : KOUROU Cedex
Code postal : 97388
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Point de contact : Mme la Directrice Générale
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 0594321034
Télécopieur : +33 0594322995
Adresse internet :
http://www.simko.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
http://simko973.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Fort-De-France
Numéro d'enregistrement : 17972111300142
Adresse postale : 35, boulevard du Général de Gaulle
Ville : FORT-DE-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 0596484141
Télécopieur : +33 0596484332
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 85a6a961-3f7b-4fdb-a373-125349b9495c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/01/2025 à 14:49
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/01/2025