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Traitement/ agrandissement et achats/location relatif au domaine photographique.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Toulouse Métropole

Avis N° : AO-2039-2909

  • 31 - TOULOUSE
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : WEB

Département(s) de publication : 31
Annonce No 20-112036
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
TOULOUSE METROPOLE, Numéro national d'identification : 24310051800170, Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Commune de Toulouse, 1 place du Capitole, 31000, Toulouse, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Toulouse Métropole : Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Hana Zarevucka, Direction de la commande publique, 6 Rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 27 65 53, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.agysoft.marches-publics.info, Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 20mc0214aoo - Pr/Jm - Traitement/ agrandissement et achats/location relatif au domaine photographique
Numéro de référence : 20mc0214aoo
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 79811000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Cette consultation a pour objet le traitement et l'agrandissement de films et photographies ainsi quel'achat et la location de matériel photographique.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à laconvention no17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec lesorganismes suivants :- Commune de Toulouse- Toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole .Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot 1 Prestation photos : Estimation 19 900,00 euro(s) HtLot 2 Achat matériel : Estimation 71 000,00 euro(s) Ht

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 363 600 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestation de traitement de Films, tirages photos et agrandissements
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79811000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestation de traitement de Films, tirages photos et agrandissementsLa présent lot a pour objet:- le traitement de films noir et blanc, négatif couleurs et diapositives- la numérisation et la reproduction - le contrecollage et l'encadrement- l'agrandissement et l'impression de qualité supérieure sur support labellisé
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique, sur la base des échantillons fournis à parti du fichier numérique en annexe du Rc / Pondération : 60.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 79 600 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Achat, location et réparation de matériel photographique
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38650000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Achat, location et réparation de matériel photographiqueCe lot a pour objet l'achat, la location et la réparation du matériel photographiques pour l'ensemble des directions des deux collectivités.Les achats concerneront le matériel professionnel pour les photographes de la direction de la communication, mais également le matériel standard pour l'ensemble des directions
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique sur la base du mémoire technique comprenant la méthodologie et le processus de mise en œuvre du service après-vente ainsi que les fiches techniques / Pondération : 50.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50.0
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 284 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations :- Ressources propres Ville de Toulouse- Ressources propres Toulouse Métropole.Aucune clause de garantie financière prévue
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 octobre 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 octobre 2020 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.Echantillons ou maquettes exigés : Uniquement pour le lot no1 : Afin de permettre la comparaison qualitative des offres, les candidats feront parvenir, obligatoirement, les échantillons portant au dos de chacun les informations techniques sur les process et les papiers utilisés à partir du fichier numérique , selon la numérotation suivante :1- retouche: Retirer les personnages ainsi que les vélos de la piste cyclable.2- tirage: A partir du fichier modifié, établir un tirage en 40x60 sur papier argentique ( nous vous remercions de donner les références du papier)3- reproduction: A partir du fichier modifié, merci de faire une reproduction du document en EKTA 6x7 Chaque échantillon devra comporter le numéro de référence ci-dessus. Ces travaux devront être effectués impérativement sur les supports mentionnés pour chaque fichier.Les supports utilisés par les candidats pour réaliser les tirages demandés devront obligatoirement être ceux qui seront utilisés lors de la prestation. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date et heure limites de réception des offres.Ils devront être regroupés dansun seul carton, déposés (un récépissé de dépôt sera alors remis) ou envoyés par courrier recommandé de la poste avec accusé de réception (l'accusé de réception de la poste faisant alors office de récépissé de dépôt) à l'adresse suivante : Mairie de Toulouse Direction de la Communication Service Administratif à l'attention de Madame Julie RIGAT 1 Allée Jacques Chaban Delmas - arche Marengo 31500 TOULOUSE. Ces échantillons pourront être repris par les candidats non retenus dans les dix jours qui suivent la réception de la lettre les avisant que leur offre n'est pas retenue.A défaut, ils seront considérés comme abandonnés à l'administration. Si malencontreusement des échantillons étaient détériorés ou perdus au cours de l'analyse, lors de leur retrait, les candidats n'auront aucune réclamation à formuler. Le fournisseur retenu laissera en dépôt ses échantillons, qui serviront de témoin en cas de contestation pendant la durée du marché. . Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 200,00 euro(s). Toutefois, dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 20mc0214aoosignature électronique : Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 septembre 2020

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