Séjours inclusifs de colonies de vacances destinés aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance

AVIS DE MARCHE

Client : Département de la Gironde

Avis N° : AO-2250-3246

  • 33 - CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • Services
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

CG33.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Conseil Départemental de la Gironde, à l'attention de Gleyze Jean-Luc, Esplanade Charles de Gaulle, Cs 71223, F - 33074 Bordeaux, Tél : +33 556993333, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRI12
Code d'identification national : 22330001300016
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.gironde.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://marches-publics.gironde.fr/

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches-publics.gironde.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches-publics.gironde.fr/,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde
Numéro de référence : 2022-0127
II.1.2) Code CPV principal : 55243000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde.
Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-3°-Service sociaux), qui a déjà fait l'objet d'une procédure antérieure, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général nécessitant une redéfinition des besoins. Cet accord-cadre à bons de commande multi-attributaires se décompose en 20 lots déterminés selon le type de séjour, la durée minimum et maximum du séjour, la tranches d'âge et les périodes de vacances scolaires concernées (Zone A Bordeaux). Chaque lot fait donc l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires séparé et sera attribué à un maximum de 5 titulaires. Voir "article 1.2 : Présentation" du Rc concernant les modalités explicatives de chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe un maximum de commande en quantité d'inscription par enfant pour chacun des lots sur la période de vacances considérée

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Hiver
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Hiver
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Printemps
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Printemps
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Juillet
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Juillet
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement :40

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Aout
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Aout
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 40

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Automne
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Mini-séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Automne
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mini-séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Hiver
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Mini-séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Hiver
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 100

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mini-séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Printemps
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Mini-séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Printemps
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 100

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mini-séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Automne
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Mini-séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - Automne
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 60

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Moyen-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits)- Juillet
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Moyen-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Juillet
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 200

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Moyen-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Aout
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Moyen-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Aout
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 200

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Moyen-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Juillet
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Moyen-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Juillet
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Moyen-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Aout
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Moyen-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Aout
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Moyen-séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Juillet
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Moyen-séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Juillet
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 80

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Moyen-séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Aout
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Moyen-séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - Aout
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 80

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Long-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Juillet
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Long-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Juillet
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 150

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Long-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Aout
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Long-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Aout
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 150

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Long-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Juillet
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Long-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Juillet
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Long-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Aout
Lot n° : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Long-séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Aout
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Long-séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Juillet
Lot n° : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Long-séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Juillet
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 80

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Long-séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Aout
Lot n° : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
55243000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI12
II.2.4) Description des prestations : Long-séjour inclusif en en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - Aout
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 80

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : 1. La lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)
2. La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier nommé Dc2)
3. Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : 4. Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : 5. La liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de fournitures et services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
6. Agréments, autorisations et habilitations selon la règlementation en vigueur (accueil collectif des mineurs, commission de sécurité des locaux accueillant les séjours?)
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 5
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/02/2023 à 16 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 20 février 2023 à 09 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.gironde.fr/ -
L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer.
La Commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères et sous-critères pondérés suivants :
Pour les lots 1 à 5, 11, 12, 13, 14, 17, 18, 19 et 20
-Critère n° 1 : Prix moyen journalier noté sur 55 %
-Critère n°2 : Valeur technique notée sur 45%
Sous critère 1 : L'organisation du séjour inclusif notée sur 35 %
Sous critère 2 : Les conditions d'encadrement mises en oeuvre notées sur 10 %
Pour les lots 6, 7, 8, 9, 10, 15 et 16 concernant les tranches d'âge de 6 à 17 ans :
- Critère 1 : Prix noté sur 55 % :
Sous-critère 1 : Prix moyen journalier commun à l'ensemble des soumissionnaires selon le taux remplissage noté sur 37%
Sous-critère 2 : Taux de remplissage du BPUF noté sur 18%
- Critère n°2 : Valeur technique notée sur 45%
Sous critère 1 : L'organisation du séjour inclusif notée sur 35 %
Sous critère 2 : Les conditions d'encadrement mises en oeuvre notées sur 10 %
Pièces constituant l'offre :
L'acte d'engagement et ses annexes établis par lot, selon le modèle joint, complétés (fichier nommé AE, mis au format .pdf).
Cet acte d'engagement sera éventuellement accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, par les sous-traitants désignés au marché (fichiers nommés sous_traitants).
Le Bordereau de prix forfaitaires unitaires complété, par lot (fichier nommé BPFU) (document contractuel)
Une fiche technique par séjour (par lot) proposé en fonction de la thématique retenue et reprenant les caractéristiques principales du séjour proposé (présentation du séjour, photos, localisation, durée, activité(s), transport?). Ce document doit permettre sa diffusion aux assistants familials et aux enfants ou jeunes majeures lors de l'exécution des prestations concernant les titulaires retenus pour chacun des lots.
Un mémoire technique (fichier à nommer MT) présentant, pour chaque lot, conformément au plan de réponse mentionné au règlement de consultation.
Nota : La quantité maximum n'est pas un engagement de commande mais un plafond de commande sur la période de vacances considérée dont les inscriptions seront réparties entre les différents titulaires. Le présent accord-cadre étant multi-attributaires, les bons de commande seront émis selon la règle de répartition des commandes. Compte tenu de l'articulation des lots, chacun étant multi-attributaires (5 titulaires maximum) selon la règle de répartition des commandes mentionnée à l'article 1.3 du CCAP, il n'est pas possible d'estimer de manière informelle un nombre d'inscription potentiel pour chacun des titulaires lors de l'exécution des prestations
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F - 33063 Bordeaux, Tél : +33 556993800, courriel : [email protected], Fax : +33 556243903
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 08 décembre 2022

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