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Séjours de vacances 2021.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Neuilly Plaisance

Avis N° : AO-2048-3138

  • 93 - NEUILLY PLAISANCE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 93
Annonce No 20-140634
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE NEUILLY PLAISANCE.
Correspondant : M. Julien Mismer, 6 rue du Général de Gaulle 93360 Neuilly Plaisance, tél. : 01-43-00-96-16, poste 432 adresse internet : http://www.mairie-neuillyplaisance.com/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : séjours de vacances 2021.


Catégorie de services : 17.
CPV - Objet principal : 63515000.
Lieu d'exécution : ville de Neuilly-Plaisance, 93360 Neuilly Plaisance.
Code NUTS : -FR106.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour des enfants âgés de 6 à 12 ans, pendant les vacances scolaires de printemps et d'été 2021 de la zone C
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : séjours de vacances 2021.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des actes modificatifs (avenants), des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet des prestations similaires en appliquant les articles visés aux articles R.2122-7 et R.2194-1 à R.2194-10 du code de la commande publique.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 17 avril 2021 et jusqu'au 31 août 2021.
Cautionnement et garanties exigés : la présentation d'une caution personnelle et solidaire en remplacement d'une garantie à première demande sera refusée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le budget de la ville de Neuilly-Plaisance financera les dépenses afférentes au marché. Le pouvoir adjudicateur pourrait percevoir des subventions pour le financement de la prestation, objet du marché.
le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.
le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire, au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit (8) points et 40 euros forfaitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée.
en cas de groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire, chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent règlement de la consultation. Pour ce faire, se conformer aux dispositions des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres (co-traitant ou mandataire) d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de co-traitant de plusieurs groupements,
- en qualité de mandataire de plusieurs groupements,
- en qualité de co-traitant pour un groupement et de mandataire pour un autre groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : un justificatif de l'inscription à un registre professionnel :- soit un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (k ou kbis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois,- soit une carte d'identification justifiant de l'inscription au registre des métiers.- soit un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription.;
- Autres renseignements demandés : la déclaration sur l'honneur jointe en annexe 1 " déclaration sur l'honneur " du règlement de consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 décembre 2020, à 23 h 55.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021sejours.
Renseignements complémentaires : le présent marché ne comporte aucune tranche.
le pouvoir adjudicateur négociera avec les soumissionnaires. La négociation portera sur toutes les pièces particulières et sur tous les éléments de l'offre. Toutefois, il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation,
La Ville accepte les réponses via les dispositifs DUME.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 novembre 2020.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de Neuilly Plaisance.
Correspondant : M. Mismer Julien, 6 rue du Général de Gaulle, 93360 Neuilly Plaisance, adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de montreuil sous bois 7 rue Catherine-Puig 93100 Montreuil-sous-Bois, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-49-20-20-99 adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de montreuil sous bois 7 rue Catherine-Puig 93100 Montreuil-sous-Bois, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-49-20-20-99 adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- printemps 2021 : séjour thématique à dominante sportive et/ou artistique.
Printemps 2021 : séjour thématique à dominante sportive et/ou artistique : sans minimum et maximum de 33000 euros (H.T.).
Durée : à compter du 17 avril 2021 jusqu'au 23 avril 2021.
C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Mots descripteurs : Voyage
Lot(s) 2.- été 2021 : séjours de vacances 6-12 ans - milieu marin.
Été 2021 : séjours de vacances 6-12 ans - milieu marin : sans minimum et avec maximum de 56000 euros (H.T.).
Durée : à compter du 1.e.r juillet 2021 jusqu'au 31 août 2021.
C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Mots descripteurs : Voyage

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