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Restauration des intérieurs et extérieurs de l'église paroissiale (ancienne cathédrale) Notre-Dame et Saint-Véran

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Cavaillon

Avis N° : AO-1938-3305

  • 84 - CAVAILLON
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 84, 13
Annonce No 19-131442
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Cavaillon, Numéro national d'identification : Mairie de Cavaillon, Place joseph guis, BP 80037, Point(s) de contact : Mairie de CavaillonService achats / marchés publics, 84300, Cavaillon, F, Téléphone : (+33) 4 90 71 59 07, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-cavaillon.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Restauration des intérieurs et extérieurs de l'église paroissiale (ancienne cathédrale) Notre-Dame et Saint-Véran de CAVAILLON
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45454100
Descripteur supplémentaire : IA40
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : travaux de restauration des intérieurs et extérieurs de l'église paroissiale (ancienne cathédrale) Notre-Dame et Saint-Véran de CAVAILLON; Le marché est divisé en lots et en tranches.Tranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no2:Restauration des maçonneries intérieures et sols de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloîtreTranche optionnelle no5 :Dépose et repose du retable Claude Furet

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 7 774 282 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Echafaudages
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44212310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualibat 1413Tranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no2:Restauration des maçonneries intérieures et sols de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloître
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 820 638 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maçonnerie / Pierre de Taille
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262512
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualibat 2194 Tranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no2:Restauration des maçonneries intérieures et sols de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloître
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 240 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charpente / Couverture
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualibat 2393 / 3194Tranche ferme : restauration de la façade, de l'abside, du ch?ur, de la façade occidentale et retour sudTranche optionnelle no1 : Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des chapelles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 376 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vitraux
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45441000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualibat 4693 / 4413Tranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour SudTranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des Chapelles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 93 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiserie
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualibat : 4693/4413Tranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no2:Restauration des maçonneries intérieures et sols de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloître
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 267 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sculpture
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44531700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualibat : 6593 / 2171 / 2141 / 6513 / 6523 / 6593Tranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloitreTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloître
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 392 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Décors peints
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44812000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualifications : sur référencesTranche Ferme : Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no2:Restauration des maçonneries intérieures et sols de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloitreTranche optionnelle no5 :Dépose et repose du retable du maître autel
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 950 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ferronnerie / Serrurerie
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Qualibat 4393 / 4493 Tranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no2:Restauration des maçonneries intérieures et sols de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloitre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 155 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Campanaire
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualifications : sur référencesTranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Cavaillon
II.2.4) Description des prestations : Qualifec E2 et référencesTranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloitre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 305 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lustrerie
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31524100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Qualifications : sur référencesTranche Ferme :Restauration de l'Abside ? du Chœur ? de la Façade Occidentale ? retour Sud Tranche Optionnelle no1 :Consolidation et restauration extérieure de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no2:Restauration des maçonneries intérieures et sols de la Nef et des ChapellesTranche Optionnelle no3 :Restauration des décors, mobiliers religieux et lambrisTranche Optionnelle no4 :Restauration des élévations et voûtes du cloître
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 octobre 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 octobre 2019 - 14:00 Lieu : Cavaillon
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS88010, 30941, Nîmes Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Mairie de Cavaillon service juridique, Place joseph guis, BP 80037, 84300, Cavaillon, F, Téléphone : (+33) 4 90 71 98 19, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 septembre 2019

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