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Responsabilité civile hospitalière pour les Centres Hospitaliers AUNAY-BAYEUX et COTE FLEURIE et RIPH pour le CHU de Caen.

AVIS DE PRE-INFORMATION

Client : CHU de Caen

Avis N° : AO-2130-1774

  • 14 - CAEN
  • Services
  • Avis de Pré-information
  • Mise en ligne :

Source : WEB

Département(s) de publication : 14
Annonce No 21-96253
I.II.IV.VI.
AVIS DE PRÉ-INFORMATION
Directive 2014/24/UE
Le présent avis est un avis de préinformation uniquement
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE, DRma - Cellule marchés publics - Avenue Georges Clemenceau CS 30001, Point(s) de contact : Laëtitia Rizzotto, juriste marchés, 14033, Caen Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 2 31 06 48 85, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 31 06 49 13, Code NUTS : FRD11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-caen.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Responsabilité civile hospitalière pour les Centres Hospitaliers AUNAY-BAYEUX et COTE FLEURIE et RIPH pour le CHU de Caen
Numéro de référence : GHT2021095
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 66516000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Responsabilité civile hospitalière pour les Centres Hospitaliers AUNAY-BAYEUX et COTE FLEURIE et RIPH pour le CHU de Caen

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Responsabilité civile hospitalière pour le Centre Hospitalier d'Aunay-Bayeux
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier d'Aunay-Bayeux
II.2.4) Description des prestations : Responsabilité civile hospitalière pour le Centre Hospitalier d'Aunay-Bayeux
II.2.14) Informations complémentaires : Passation du marché par le CHU de Caen, établissement support duGHT Normandie Centre pour le centre hospitalier partie bénéficiaire des prestations qui en assurera l'exécution. Le marché sera conclu pour 48 à compter du 1erjanvier 2022

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Responsabilité civile hospitalière pour le Centre Hospitalier de la Côte Fleurie
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de la Côte Fleurie
II.2.4) Description des prestations : Responsabilité civile hospitalière pour le Centre Hospitalier de la Côte Fleurie
II.2.14) Informations complémentaires : Passation du marché par le CHU de Caen, établissement support duGHT Normandie Centre pour le centre hospitalier partie bénéficiaire des prestations qui en assurera l'exécution. Le marché sera conclu pour 48 à compter du 1erjanvier 2022

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Responsabilité civile des promoteurs de recherches impliquant la personne humaine pour le CHU de Caen
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11
Lieu principal d'exécution : CHU de Caen
II.2.4) Description des prestations : Responsabilité civile des promoteurs de recherches impliquant la personne humaine pour le CHU de Caen
II.2.14) Informations complémentaires : Passation du marché par le CHU de Caen, établissement support duGHT Normandie Centre pour le centre hospitalier partie bénéficiaire des prestations qui en assurera l'exécution. Le marché sera conclu pour 48 à compter du 1erjanvier 2022
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION : 3 août 2021

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les entreprises pourront poser leurs éventuelles questions via la plateforme www.marches-publics.gouv.fr. LeChu, établissement support du GHT Normandie Centre y répondra dans les meilleurs délais.Les marchés seront passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 juillet 2021

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