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Résidence BELLEVUE - Réhabilitation de 107 logements et 3 locaux associatifs - 1 - 3 - 5 Rue Messager

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Limoges Habitat

Avis N° : AO-2118-1673

  • 87 - LIMOGES
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
19/04/2021 S75
France-Limoges: Travaux de réfection
2021/S 075-190711
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Limoges Habitat
Adresse postale: 224 rue François Perrin — CS 90398
Ville: Limoges Cedex
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87010
Pays: France
Point(s) de contact: Isabelle Delachair
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 555434500
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur:
http://limogeshabitat.fr


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Résidence Bellevue — réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs — 1 — 3 — 5 rue Messager 87000 Limoges
Numéro de référence: 2021-83
II.1.2) Code CPV principal
45454100 Travaux de réfection
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Désamiantage
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Désamiantage
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Option nº 1.1: démolition de la cheminée existante.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Terrassements — VRD — aménagements extérieurs
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45112700 Travaux d'aménagement paysager
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Terrassements — VRD — aménagements extérieurs.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Option nº 2.1: création du parking complémentaire de 17 places.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Gros œuvre
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Gros œuvre.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Ravalement ITE — peintures extérieures
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Ravalement ITE — peintures extérieures.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Charpente et bardage bois
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45422000 Travaux de charpenterie
45262650 Travaux de bardage
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Charpente et bardage bois.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Bardages et couvertures métalliques — étanchéité
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
45261213 Travaux de couverture métallique
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Bardages et couvertures métalliques — étanchéité.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires
Variante encadrée 6.1:
— mise en place étanchéité en membrane en remplacement révision couverture en zinc existante et trappes d'accès dans couverture zinc;
— relevés d'étanchéité non isolé compris costières, bande soline etc.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries extérieures aluminium
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries extérieures aluminium.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Option nº 7.1: création des jardins d'hiver sur loggias.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries extérieures PVC
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries extérieures PVC.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Serrurerie
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Serrurerie.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Option nº 9.1: fermeture des balcons au rez de jardin.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Plâtrerie — isolation — faux plafonds
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45320000 Travaux d'isolation
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Plâtrerie — isolation — faux plafonds.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Option 10.1: complément en comble de laine à souffler.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries intérieures
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries intérieures.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Revêtements sols souples collés
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Revêtements sols souples collés.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Revêtements de sols céramiques — faïences
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
45431100 Carrelage de sols
45431200 Carrelage mural
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Revêtements de sols céramiques — faïences.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peinture — revêtements muraux
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Peinture — revêtements muraux.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Électricité courants forts et faibles
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
65300000 Distribution d'électricité et services connexes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Électricité courants forts et faibles.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Option nº 15.1: production photovoltaïque.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Chauffage — ventilation — plomberie
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage
45331210 Travaux d'installation de ventilation
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Chauffage — ventilation — plomberie.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Option nº 16.1: remplacement des chutes EU / EV / EP.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Ascenseurs
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations:
Ascenseurs.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Résidence Bellevue, réhabilitation de 107 logements et trois locaux associatifs, 1 — 3 — 5 rue Messager, 87000 Limoges.
II.2.14) Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/05/2021
Heure locale: 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/05/2021
Heure locale: 14:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Visite du site (modalités indiquées dans le règlement de consultation).
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché dans un délai de seize jours (onze si envoi électronique) à compter de la notification du rejet aux candidats non retenus — article L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel: après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci — articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code;
— recours plein contentieux: deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
14/04/2021

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