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Réseau ASF - mesures d'auscultation des chaussées à l'aide d'appareils à grand rendement.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : ASF - Autoroutes du Sud de la France District de Chanas

Avis N° : AO-2118-0635

  • 92 - ASF
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
16/04/2021 S74
France-Rueil-Malmaison: Service d'inspection routière
2021/S 074-188037
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Adresse postale: 12 rue Louis Blériot — CS 30035
Ville: Rueil-Malmaison Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92506
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
www.vinci-autoroutes.com
Adresse du profil d’acheteur:
https://consultations-asf.omnikles.com


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://consultations-asf.safetender.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://consultations-asf.safetender.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société de droit privé
I.5) Activité principale
Autre activité: Concessionnaire autoroutier
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Réseau ASF — mesures d'auscultation des chaussées à l'aide d'appareils à grand rendement
II.1.2) Code CPV principal
71631480 Service d'inspection routière
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Mesures d’auscultation des chaussées à l’aide d’appareils à grand rendement permettant le recueil d’un certain nombre d’indicateurs caractéristant l’état des chaussées: uni longitudinal, uni transversal, géométrie, dégradations, images d’environnement, profondeur de texture équivalente, coefficient de frottement transversal.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Réseau ASF — mesures d’adhérence (coefficient de frottement transversal et profondeur de texture équivalente)
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71631480 Service d'inspection routière
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Code NUTS: FRJ Occitanie
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4) Description des prestations:
Les prestations concernent la réalisation des mesures d'auscultations de chaussées et la fourniture des résultats de mesures correspondant. Les paramètres sont enregistrés en continu au moyen d’appareil(s) à grand rendement qui circule(nt) dans le flot de la circulation. Les paramètres enregistrés sont le coefficient de frottement transversal et la profondeur de texture équivalente. La valeur indiquée en II.2.6) correspond à la valeur maximale de l'ensemble des bons de commande pendant la durée totale de l'accord-cadre (sans corrélation avec les quantités du détail estimatif).
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 940 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale de 24 mois reconductible par deux (2) tacites reconductions de douze (12) mois à concurrence d’une durée totale maximale de quarante huit (48) mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement: origine du financement 100 % en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix sont fermes, actualisables (mis à jour) annuellement. Les comptes seront réglés sous forme d'acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d’émission de la facture ou de transmission du projet de décompte par le titulaire.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Réseau ASF — mesures d’uni longitudinal, mesures de profil transversal, relevés de dégradations
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71631480 Service d'inspection routière
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Code NUTS: FRJ Occitanie
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4) Description des prestations:
Les prestations concernent la réalisation de mesures d’auscultations de chaussées et la fourniture des résultats de mesures correspondant. Les paramètres sont enregistrés en continu au moyen d’appareil(s) à grand rendement qui circule(nt) dans le flot de la circulation. Les paramètres enregistrés sont l’uni longitudinal (notes par bandes d’ondes dans les bandes de roulement droite et gauche et sur l’axe de la voie), l’uni transversal (détermination pour chaque bande de roulement droite et gauche de la profondeur et la largeur d’ornière ainsi que la hauteur d’eau dans le profil en travers de la voie, par référence à son dévers moyen), la géométrie (détermination de la pente longitudinale et du rayon de virage), la macrotexture (détermination pour chaque bande de roulement droite et gauche et sur l’axe de la voie de la profondeur moyenne de profil et de la profondeur de texture équivalente), les dégradations (enregistrement numérique continu en 3D de l’image de la chaussée et quantification des dégradations) et les images d’environnement. La valeur indiquée en II.2.6) correspond à la valeur maximale de l'ensemble des bons de commande pendant la durée totale de l'accord-cadre (sans corrélation avec les quantités du détail estimatif).
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 790 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale de 24 mois reconductible par deux (2) tacites reconductions de douze (12) mois à concurrence d’une durée totale maximale de quarante huit (48) mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement: origine du financement 100 % en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix sont fermes, actualisables (mis à jour) annuellement. Les comptes seront réglés sous forme d'acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d’émission de la facture ou de transmission du projet de décompte par le titulaire.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement:
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusion de la procédure de passation des marchés, mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature en groupement d’entreprises, cette déclaration est à fournir par chacun des cotraitants;
— une lettre de candidature mentionnant le nom, dénomination et adresse du candidat. En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque cotraitant ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque prestataire.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, ou équivalent;
— dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le maître d'ouvrage, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l’étendue globale de l’accord-cadre, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Le chiffre d’affaires annuel minimal exigé est de une fois la part annualisée de la valeur estimée du lot concerné.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
— pour chaque lot, une description du matériel dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. En particulier, le candidat doit décrire l’appareil d’auscultation: caractéristiques mesurées et référentiel technique utilisé, capteurs, modalité d’étalonnage et de vérifications;
— pour chaque lot, présentation d’une liste des principaux services de même nature (auscultations sur réseau routier et autoroutier avec différents appareils d’auscultations) au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire (certificats de capacité), ou à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
— pour chaque lot, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;
— pour chaque lot, indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite de prestations de même nature que celle du marché;
— pour chaque lot, description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des prestations.
Les candidats étrangers devront produire les documents exigés, ci-avant, dans leur langue d’origine, accompagnés de leur traduction en français.
Nota: pour justifier de ses capacités techniques, professionnelles, économiques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières d’autres opérateurs économiques (cotraitants et/ou sous-traitants) quelle que soit la nature juridique des liens l’unissant à ces opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu’il en disposera pour l’exécution de l'accord-cadre, en produisant un engagement écrit de ce ou ces opérateurs économiques ou tout autre moyen de preuve équivalent.
Dans le cas d’une candidature en groupement d’opérateurs économiques, quelle qu’en soit la forme, le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement s’il apparaît, après analyse des capacités techniques et professionnelles, et des références du mandataire, que celui-ci ne présente pas la capacité technique et professionnelle, et les références suffisantes pour coordonner les prestations des membres du groupement.
Les renseignements demandés en III.1) peuvent être remplacés par les documents dûment remplis respectivement DC1 et DC2 (version en vigueur), téléchargeable sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
III.2) Conditions liées au marché
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/05/2021
Heure locale: 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/05/2021
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3) Informations complémentaires:
Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Les candidats téléchargeront gratuitement le dossier de consultation par voie électronique via le site: https://consultations-asf.safetender.com
Les candidats devront s'identifier en indiquant une adresse courriel électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Le dépôt des plis est possible exclusivement au travers de la plateforme précitée, et ce, avant la date et l'heure limites de réception fixées en section IV.2.2) ci-avant.
Les candidats procéderont à l'opération de dépôt des plis en suivant les instructions de la plate-forme.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Seul cet accusé est la preuve de dépôt du pli. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris. Il est vivement recommandé aux candidats de ne pas déposer leur pli «en dernière minute» et de s'être assurés, par un test préalable, qu'ils maîtrisent bien le fonctionnement de la plate-forme. La durée de l’opération de dépôt dépend directement de la taille des enveloppes de réponse et de la qualité de la connexion internet des candidats. Les candidats devront donc s’organiser afin que leurs plis soient transférés en totalité sur la plate-forme avant la date et l’heure limites de dépôt. Sinon, les plis seront considérés hors délai.
Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de la plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de celle-ci.
Les modalités de présentation et de transmission du dossier de candidature et du dossier d'offre sont définies au règlement de consultation.
Le dossier de candidature devra préciser le ou les lots pour lesquels le candidat souhaite concourir.
Forme juridique de l'attributaire: le(s) accord(s) cadre(s) sera(seront) attribué(s) soit à un opérateur économique unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques solidaires avec désignation d'un mandataire commun, soit un groupement d'opérateurs économiques conjoints avec désignation d'un mandataire commun solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage pour l'exécution de l'accord-cadre. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.
Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot et ne peut signer plus d'une offre pour un lot concerné.
Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra être retenu dans plusieurs groupements.
En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d'une offre pour un même lot.
Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. A défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procédera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif
Après examen de la complétude du dossier de candidature et de l'aptitude des candidats à exercer l'activité professionnelle, la capacité des candidats à exécuter les prestations objet du lot concerné sera évaluée, sur la base des renseignements et documents demandés en section III.1), au regard:
— de leur capacité économique et financière;
— de leur capacité technique et professionnelle ainsi que de leur expérience en rapport avec l'opération.
Suite à cette évaluation, le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas leur attribuer plus d'un (1) lot.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Ville: Nanterre cedex
Code postal: F-92020
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
Fax: +33 147243161
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel;
— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l’avis d’attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009.
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12/04/2021

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