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Rénovation de six bâtiments de l'Ecole Nationale de Police

AVIS DE MARCHE

Client : SGAMI Ouest

Avis N° : AO-2132-4180

  • 76 - Oissel
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : NMO

SGAP35.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : SGAMI OUEST - BZAMP Travaux, 28 rue de la Pilate CS 40725, F - 35207 Rennes cedex 2, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRH03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791591&orgAcronyme=g6l

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791591&orgAcronyme=g6l
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791591&orgAcronyme=g6l,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) Activité principale : Ordre et sécurité publics.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Oissel - Travaux de rénovation de 6 bâtiments d'hébergement de l'Ecole Nationale de Police
Numéro de référence : SGAMI35_2021_OISSEL_Tvx_Hbgt
II.1.2) Code CPV principal : 45454100
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Oissel - Travaux de rénovation de 6 bâtiments d'hébergement de l'Ecole Nationale de Police La présente consultation concerne les travaux de rénovation des 6 bâtiments d'hébergement de l'école nationale de police route des Essarts à OISSEL (76350). L'opération prévoit une économie de consommation énergétique essentiellement par l'isolation des bâtiments. Caractéristiques : - 6 bâtiments numérotés 10 à 15 de près de 3 000 m² chacun, édifiés en 1972 ; - locaux tertiaires au rez-de-chaussée (bureaux, salles de formation, locaux spécifiques) et chambres sur les deux étages (capacités d'accueil maximales des 6 bâtiments jusqu'à 928 lits) ; - les travaux se font en site libre d'occupation ; - première phase complète de désamiantage préalable. Marché à tranches : chaque tranche correspond à un bâtiment. Il est prévu un bâtiment par an.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Désamiantage
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262660
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Route des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de dépose et évacuation de tous matériaux amiantés (cf. CCTP1).
Procédure formalisée (appel d'offre ouvert), les offres sont intangibles, la négociation avec les soumissionnaires n'est pas autorisée.
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Curage - Maçonnerie
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262522
45111100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
II.2.4) Description des prestations : Travaux de démolition, modifications de structure et terrassement (cf. CCTP2).
Procédure formalisée (appel d'offre ouvert), les offres sont intangibles, la négociation avec les soumissionnaires n'est pas autorisée.
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
PSE obligatoire : Isolation des sous-faces plancher (vide sanitaire)
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Revêtements et traitement de façade
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45443000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Route des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de revêtement de façades, peintures extérieures et évacuation des eaux pluviales (cf. CCTP3).
Procédure formalisée (appel d'offre ouvert), les offres sont intangibles, la négociation avec les soumissionnaires n'est pas autorisée.
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures PVC
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Rte des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de menuiseries extérieures PVC et aluminium (cf. CCTP4).
Procédure formalisée (appel d'offre ouvert), les offres sont intangibles, la négociation avec les soumissionnaires n'est pas autorisée.
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métallerie
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45341000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Rte des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de métallerie et éclairements exutoires en toiture (cf. CCTP5).
Procédure adaptée (MAPA - petits lots - négociation avec les 03 meilleures offres, déterminées après une première application des critères de sélection prévus au règlement de la consultation).
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries intérieures
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Rte des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de menuiseries en bois, plâtrerie - cloisons - doublages (cf. CCTP6), plafonds suspendus.
Procédure formalisée (appel d'offre ouvert), les offres sont intangibles, la négociation avec les soumissionnaires n'est pas autorisée.
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
PSE obligatoire : Isolation des murs rdc
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45310000
45311100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Route des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'électricité (cf. CCTP7)
Procédure formalisée (appel d'offre ouvert), les offres sont intangibles, la négociation avec les soumissionnaires n'est pas autorisée.
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
PSE obligatoire : Equipements complémentaires des salles de cours (sonorisation des salles de
cours + équipement près des tableaux salle de cours + reprise réseau informatique).
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plomberie / Chauffage / Ventilation
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45331000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Route des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de chauffage, plomberie, ventilation, désenfumage, climatisation (cf. CCTP8).
Procédure formalisée (appel d'offre ouvert), les offres sont intangibles, la négociation avec les soumissionnaires n'est pas autorisée.
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Revêtements de sols souples
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432111
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Route des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de revêtements de sols collés, de sols carrelés, muraux céramiques (cf. CCTP9).
Procédure formalisée (appel d'offre ouvert), les offres sont intangibles, la négociation avec les soumissionnaires n'est pas autorisée.
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Peinture
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Route des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de peintures intérieures (cf. CCTP10).
Procédure adaptée (MAPA - petits lots - négociation avec les 03 meilleures offres, déterminées après une première application des critères de sélection prévus au règlement de la consultation).
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Revêtements de sols des halls et circulations en rez-de-chaussée
Lot n° : 91
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432111
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Route des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de revêtements de sols des halls et circulations en rez-de-chaussée (cf. CCTP9bis).
Le lot 9bis est réservé à des entreprises adaptées (EA), à des établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE). A ce titre , la participation à ce lot leur est STRICTEMENT réservée (seuls des sous-traitants répondant aux mêmes conditions d'exécution du marché seront acceptés).
Procédure adaptée (MAPA - petits lots - négociation avec les 03 meilleures offres, déterminées après une première application des critères de sélection prévus au règlement de la consultation).
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Peinture des halls et circulations en rez-de-chaussée
Lot n° : 101
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Route des Essarts, 76350 Oissel
II.2.4) Description des prestations : Travaux de peinture des halls et circulations en rez-de-chaussée (cf. CCTP10bis).
Le lot 10bis est réservé à des entreprises adaptées (EA), à des établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE). A ce titre , la participation à ce lot leur est STRICTEMENT réservée (seuls des sous-traitants répondant aux mêmes conditions d'exécution du marché seront acceptés).
Procédure adaptée (MAPA - petits lots - négociation avec les 03 meilleures offres, déterminées après une première application des critères de sélection prévus au règlement de la consultation).
1 tranche ferme (bâtiment 11) + 5 tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15).
Variantes à l'initiative du candidat interdites.
Le délai global d'exécution de chaque tranche est fixé à 11 mois (2 mois de préparation + 9 mois de travaux).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Une tranche ferme (bâtiment 11) + Cinq tranches optionnelles (bâtiments 10, 12, 13, 14 et 15)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Lots 9bis et 10bis : Une déclaration indiquant que le candidat dispose bien d'un agrément prouvant qu'il s'agit d'une entreprise adaptée mentionnées à l'article L5213-13 du Code du travail, d'un établissement et service d'aide par le travail mentionné à l'article L344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou d'une structure équivalente, ou qu'il en a fait la demande.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Clause environnementale énoncée au Règlement de la Consultation.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/09/2021 à 14 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 22 septembre 2021 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Visite du site obligatoire
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, Fax : +33 299635684, adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
DIRECCTE des Pays de la Loire - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209, F - 44042 Nantes cedex 1, Tél : +33 253467983, courriel : [email protected], Fax : +33 253467979
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, Fax : +33 299635684, adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 juillet 2021

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