Section 1 Pouvoir adjudicateur : XL Habitat, 953 av. du Colonel Rozanoff, B.P. 341, 40011 Mont-de-Marsan Cedex, Tél. : 05 58 05 31 31
Section 2 Objet du marché :
2.1 Description :
2.1.1 Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : La présente consultation concerne un marché de travaux de remplacement des menuiseries sur diverses cités du patrimoine d'XL Habitat.
2.1.2. Allotissement : Le présent marché fait l'objet de l'allotissement suivant :
- Lot n° 1 : Vieux Boucau, La Forêt 1 et 2
- Lot n° 2 : Tarnos, Castillon 1
- Lot n° 3 : Peyrehorade, Belus 1
2.1.3 Variantes / PSE :
Variantes autorisées : Non
Lot 1 : PSE 1 : Harmonisation des portes d'entrée
Lot 1 : PSE 2 : Menuiseries bois
Lot 2 : PSE 1 : Harmonisation des portes d'entrée.
2.2 Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de l'ordre de service de début d'exécution des travaux.
Section 3 Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
3.1 Conditions relatives au contrat :
3.1.1 Modalités essentielles de financement et de paiement :
- Paiement par virement administratif sous 30 jours, en application de l'article R2192-10 du Code de la commande publique
- Financement : Fonds propres, subventions
- Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Travaux.
- Les prix sont fermes et actualisables
3.2 Conditions de participation :
3.2.1 Pièces relatives à la candidature : V. détail dans le Règlement de consultation.
3.2.2 Pièces relatives à l'offre : V. détail dans le Règlement de consultation.
Section 4 Procédure :
4.1 Type de procédure : Procédure adaptée ouverte en application de l'article R 2123-1 du Code de la commande publique.
4.2 Règles relatives à l'engagement des négociations : Des négociations pourront être engagées avec les candidats classés aux trois premières places.
4.3 Critères d'attribution : V. détail dans le Règlement de consultation.
4.4 Renseignements d'ordre administratif :
4.4.1 Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : " MENUI3CITES "
4.4.2 Conditions d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation
https://marchespublics.landespublic.org
4.4.3 Date limite de réception des offres : 13 juin 2023 à 12h00
Section 5 Renseignements complémentaires :
5.1 Conditions de remise des offres : Conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, l'offre sera obligatoirement transmise via la plate-forme de dématérialisation :
https://marchespublics.landespublic.org
Toute offre envoyée selon un autre formalisme sera déclarée irrégulière.
5.2 Procédures de recours :
5.2.1 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau, villa Noulibos, 50 cours Lyautey, 64010 Pau Cedex, Tél. : 05 59 84 94 40, Fax : 05 59 02 49 93
5.2.2 Introduction des recours :
5.2.3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Les renseignements relatifs aux délais d'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Pau, courriel :
[email protected]
5.3 Date d'envoi du présent avis : Le 24/05/2023