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Réhabilitation du complexe sportif Jean Dame (4 lots.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Rueil Malmaison

Avis N° : AO-2140-1101

  • 92 - RUEIL MALMAISON
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 92
Annonce No 21-124769
Travaux
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rueil-Malmaison.
Correspondant : Mme lepelletier beaufond Eve, Juriste contrats publics, 13 boulevard du Maréchal Foch 92501 Rueil Malmaison Cedex, tél. : 01-47-32-57-02, télécopieur : 01-47-32-66-08, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.villederueil.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.maximilien.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : réhabilitation du complexe sportif Jean Dame (4 lots).


Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45454100.
Lieu d'exécution : rueil-Malmaison, 92501.
Code NUTS : -FR105.
Caractéristiques principales :
les présents contrats sont des contrats de travaux, passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la Commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de travaux issu de l'arrêté du 08/09/2009 tel que modifié par l'arrêté du 03/03/2014.
les travaux des lots no1, 3 et 4 sont réalisés dans le cadre de contrats globaux, traités à prix global et forfaitaire. Les travaux du lot 2 sont réalisés dans le cadre d'un accord-cadre monoattributaire traité à prix forfaitaires et unitaires.
chaque contrat court à compter de sa date de notification au titulaire, jusqu'à la réalisation complète des travaux et leur réception sans réserve, y compris le repliement des installations et remise en état, conformément à l'article 19.1.1 du Ccag/T.
Néanmoins, le début d'exécution des travaux est déclenché par la réception, par le titulaire, d'un ordre de service de démarrage.
à titre indicatif et non contractuel, la période des travaux court de fin mars 2022 à début janvier 2023 (soit environ 9 mois).
en application de l'article 28.1 du Ccag/T, la durée de la préparation de chantier est de deux (2) mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
variantes
les lots 1,2 et 3 comprennent des variantes facultatives à l'initiative des soumissionnaires (cf. Article 2.5 du Rc).
Les lots 1,3 et 4 comprennent des variantes obligatoires imposées par l'acheteur (prestations supplémentaires éventuelles) (cf. Article 2.6 du Rc).
Les modalités de présentation de ces variantes sont détaillées aux rubriques "nature et désignation des lots" du présent avis
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : réhabilitation du complexe sportif Jean Dame (4 lots).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : l'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la Commande publique.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le contrat est financé sur le budget principal de la Commune. Le mode de règlement choisi par l'acheteur est le virement administratif.
le délai de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la demande de paiement conformément à l'article R.2192-10 du code de la Commande publique. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autre formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires équivalents au taux d'intérêt fixé par la Banque Centrale Européenne augmentés de huit (8) points et du versement d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement.
avance : modalités d'application détaillées à l'article 3.2 du RC.
Acompte et règlement partiel définitif : Le titulaire peut bénéficier du versement d'acomptes dans les conditions décrites aux articles L.2191-4, et R.2191- 20 et suivants du code de la Commande publique. L'admission des prestations relatives à chaque bon de commande (lot no2) donnera lieu à paiement partiel définitif au regard de l'article R.2191-26 du code de la Commande publique.
retenue de garantie : Le contrat fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-33 et R. 2191-34 du code de la Commande publique. Celle-Ci peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire selon les modalités fixée aux articles R. 2191-36 à R. 2191-41 du code de la Commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément à l'article R. 2142-21 du code de la Commande publique, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
l'acheteur se réserve le droit d'imposer, en cas de groupement conjoint, la solidarité du mandataire au jour de l'attribution du contrat.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : dume (le service DUME est disponible à l'adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr) OuDc1 (ou document équivalent) dûment complété et Dc2 dûment complété accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée :- copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire,- chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,- effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,- outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose - certificats de qualifications professionnelles ou équivalent;
- Autres renseignements demandés : en cas de réponse avec un ou plusieurs co-traitants (en groupement) :Un seul Dc1, commun à tous les membres du groupement, est fourni. Ce document précise :- en rubrique D, la nature du groupement (conjoint ou solidaire),- en rubrique E, l'identification de l'ensemble des membres du groupement (nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie, adresse mail, Siret), ainsi que la répartition des prestations (uniquement si le groupement est conjoint),- en rubrique G, l'identité du mandataire.Chaque membre du groupement fournit un Dc2, accompagné des pièces jointes (cf. Article 6.1.1 du Rc).;
- Autres renseignements demandés : en cas de réponse avec un ou plusieurs sous-traitants :Un seul Dc1 est fourni. Le soumissionnaire coche la case " Le candidat se présente seul " en rubrique D, (à condition qu'il n'y ait pas de co-traitants). Le soumissionnaire, et chacun des sous-traitants qu'il propose, fournissent un Dc2, accompagné des pièces jointes (cf. Article 6.1.1 du Rc).;
- Autres renseignements demandés : conformément à l'article R2143-13 du code de la Commande publique, le soumissionnaire n'est pas tenu de fournir les renseignements ou documents justificatifs listés ci-dessous, ainsi que ceux listés à l'article 10 du RC, dès lors que l'acheteur a la possibilité de les obtenir directement et gratuitement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel, ou d'un espace de stockage numérique. Dans ce cas, le soumissionnaire fournit l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques (adresse, modalités, etc.).le Dc1 et le jugement de redressement judiciaire ne sont toutefois pas concernés par la disposition ci-dessus.de plus, conformément à l'article R2143-14 du même code, le soumissionnaire n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements qu'il a déjà transmis à l'acheteur dans le cadre d'une précédente mise en concurrence et qui demeurent valables. Il doit alors indiquer précisément les références (nodonné par l'acheteur, ou objet et date de remise des offres) de la consultation correspondante. Le soumissionnaire ne pourra se prévaloir d'un quelconque manquement de l'acheteur en cas d'insuffisance des informations transmises.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 octobre 2021, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21015_18_RENOV_JEAN_DAME.
Renseignements complémentaires : dossier de consultations des entreprises
Le dossier de consultation comprend :
- le règlement de la consultation (Rc) commun à l'ensemble des lots, et ses deux annexes : annexe no1 " liste des pièces ", annexe no2 " récapitulatif contenu des plis ",
- le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) commun à l'ensemble des lots,
- le cahier des clauses techniques particulières (CCTP 00) commun à l'ensemble des lots,
- les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP 01, 02, 03 et 04) propres à chaque lot,
- les pièces graphiques,
- les pièces complémentaires,
- l'acte d'engagement (Attri1), à remplir par le soumissionnaire, propre à chaque lot et à chaque variante (le cas échéant),
- la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), à remplir par le soumissionnaire, propre à chaque lot et à chaque variante (le cas échéant),
- le bordereau des prix unitaires (Bpu), à remplir par le soumissionnaire, uniquement pour le lot 2.
nb : ladpgf et le BPU du lot 2 sont regroupés dans un seul et même document Excel intitulé " jd - dCE - bpu dpgf lot 02 " (2 onglets),
- le Cadre de Réponse Technique (Crt), à compléter par le soumissionnaire, propre à chaque lot,
Nb : un seul CRT est commun à l'offre de base et aux éventuelles variantes ;
- le certificat de visite vierge, commun à l'ensemble des lots.
modifications du Dce
L'Acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 22 octobre 2021 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 19 octobre 2021 inclus.
Visite
Pour apprécier au mieux l'étendue des travaux à réaliser et pour se rendre compte des locaux existants, il est demandé à chaque soumissionnaire de se rendre sur les lieux. La visite est obligatoire pour l'ensemble des lots. Tout soumissionnaire présentant une offre pour ces lots sans avoir effectué la visite pourra voir son offre rejetée.
le soumissionnaire prend rendez-vous avec Robin DELABARRE (01 47 32 65 72 ou [email protected] ) à la direction de l'architecture et des Bâtiments. Lors du rendez-vous, il présente le certificat de visite vierge contenu dans le DCE, qui sera visé par un représentant de l'acheteur à l'issue de la visite.
insertion (lots 1 et 3 uniquement)
Le titulaire s'engage à dédier des heures d'insertion dans le cadre du présent contrat, pour les personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
seront réservées à ces personnes, à l'occasion de l'exécution du contrat :
- pour le lot no1 : 245 heures de travail,
- pour le lot no3 :105 heures de travail.
le titulaire s'engage également pendant et à l'issue du contrat, à étudier toutes les possibilités d'embauches ultérieures des personnes en insertion formées sur les prestations.
les modalités relatives à l'insertion sont décrites à l'article 4 du ccap.
présentation des Offres
Le contenu attendu de l'offre est détaillé à l'article 6.2 du Rc.
Il est rappelé que toute offre incomplète ou ne respectant pas les prescriptions du DCE est irrégulière, et pourra être rejetée sans être analysée.
réponse au format Papier
La remise de pli au format papier n'est pas autorisée.
réponse au format Dématérialisé
Les plis doivent obligatoirement être transmis par voie électronique sur le site : https://marches.maximilien.fr/.
Les modalités de remise des plis sont décrites à l'article 7.3 du rc.
critères de sélection des Offres
Les critères de sélection des offres de chaque lot sont indiqués à l'article 8.2 du rc.
demande de renseignements Complémentaires
Si l'acheteur l'estime nécessaire, en cours d'analyse des offres, il peut demander à certains ou tous les soumissionnaires des précisions sur la teneur de leur offre.
Le soumissionnaire qui reçoit une telle demande est tenu de répondre dans le délai qui lui sera alors imparti, faute de quoi sa réponse ne sera pas prise en compte pour l'analyse des offres.
négociation
l'acheteur négocie avec les soumissionnaires ayant présenté les trois meilleures offres à l'issue d'une première phase d'analyse. Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la Commande publique, il peut cependant attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation.
la négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, qu'ils soient techniques ou financiers.
Les négociations pourront avoir lieu par échange de courrier, ou se tenir dans les locaux de l'acheteur. Dans ce cas, les participants y sont invités par écrit, dans les meilleurs délais avant la date prévue.
À l'issue de ces échanges, les participants remettront un complément d'offre " après négociation ", qui récapitulera tous les points techniques et financiers abordés. La notation finale se fait sur la base de ces compléments.
pièces à fournir par l'attributaire Pressenti
Elles sont détaillées à l'article 10 du RC.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2021.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://marches.maximilien.fr/.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marches.maximilien.fr/.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-30-17-34-59.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter- régional de règlement amiable des litiges préfecture de Région Île-De-France 5 rue Leblanc 75911 Paris Cedex 75911 Paris, courriel : [email protected].
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-30-17-34-59.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- isolation thermique, revêtement de façades, menuiseries extérieures.
Isolation thermique / Revêtement de façades / menuiseries extérieures
Informations complémentaires : contrat de travaux traité à prix global et forfaitaire. Variante(S) facultative(s) à l'initiative des soumissionnaires autorisée(s), dans la limite de deux. Variante obligatoire imposée par l'acheteur (Prestation supplémentaire éventuelle) relative au remplacement de la fibre de bois par la laine de verre. Modalités de présentation des variantes décrites aux articles 2.5 et suivants du RC.
C.P.V. - Objet principal : 45321000.
Mots descripteurs : Isolation, Menuiserie, Peinture (travaux), Revêtements de sols, Revêtements muraux
Lot(s) 2.- étanchéité et photovoltaïque.
Étanchéité et photovoltaïque.
Coût estimé (HT) : 265 000 euros.
Informations complémentaires : accord-Cadre monoattributaire de travaux traité à prix forfaitaires et unitaires. Son prix global et forfaitaire est relatif aux travaux d'étanchéité et de photovoltaïque, comme indiqué dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf). Les prix unitaires correspondent à la rénovation de la toiture, comme indiqué dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu). Il n'a pas de montant minimum. Son montant maximum est strictement inférieur à 400 000 (H.T.) euro(s), pour la durée globale du chantier. Variante(S) facultative(s) à l'initiative des soumissionnaires autorisée(s) dans la limite de deux. Modalités de présentation décrites à l'article 2.5 du RC.
C.P.V. - Objet principal : 45261420
Objets supplémentaires : 09331200.
Mots descripteurs : Isolation, Menuiserie, Peinture (travaux), Revêtements de sols, Revêtements muraux
Lot(s) 3.- fluides.
Fluides
Informations complémentaires : contrat de travaux traité à prix global et forfaitaire. Variante(S) facultative(s) à l'initiative des soumissionnaires autorisée(s) dans la limite de deux. Variante obligatoire imposée par l'acheteur (Prestation supplémentaire éventuelle) relative à la Centrale de Traitement d'air Thermodynamique (Cta). Modalités de présentation des variantes décrites aux articles 2.5 et suivants du RC.
C.P.V. - Objet principal : 42160000.
Mots descripteurs : Isolation, Menuiserie, Peinture (travaux), Revêtements de sols, Revêtements muraux
Lot(s) 4.- finitions intérieures.
Finitions intérieures
Informations complémentaires : contrat de travaux traité à prix global et forfaitaire. Variante facultative à l'initiative des soumissionnaires interdite. Variantes obligatoire imposées par l'acheteur (Prestations supplémentaires éventuelles) relatives pour la PSE no1 à la rénovation de tous les vestiaires, circulations, sanitaire et bureaux, et pour la PSE no2 au remplacement du mobilier des vestiaires. Modalités de présentation des variantes décrites à l'article 2.6 du RC.
C.P.V. - Objet principal : 45400000.
Mots descripteurs : Isolation, Menuiserie, Peinture (travaux), Revêtements de sols, Revêtements muraux

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