Avis de marché
Département(s) de publication :21
Annonce n° 24-135345
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saulx le Duc (21)
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RÉHABILITATION DE GRANGES EN ÉCOLE MATERNELLE
Description : RÉHABILITATION DE GRANGES EN ÉCOLE MATERNELLE
Identifiant de la procédure : 2fe0a11c-88b2-4053-b3bb-aafd562ef971
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX-LE-DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sans objet.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
RÉHABILITATION DE GRANGES EN ÉCOLE MATERNELLE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TERRASSEMENTS GENERAUX / VRD
Description : TERRASSEMENTS GENERAUX / VRD
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : DEMOLITIONS / GROS-OEUVRE
Description : DEMOLITIONS / GROS-OEUVRE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CHARPENTE BOIS / COUVERTURES
Description : CHARPENTE BOIS / COUVERTURES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CLOISONNEMENTS / DOUBLAGES / PLAFONDS
Description : CLOISONNEMENTS / DOUBLAGES / PLAFONDS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES
Description : MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : PEINTURES / REVETEMENTS MURAUX
Description : PEINTURES / REVÊTEMENTS MURAUX
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : REVETEMENTS DE SOLS / FAIENCES
Description : REVETEMENTS DE SOLS / FAIENCES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : RAVALEMENTS DE FACADES
Description : RAVALEMENTS DE FACADES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Description : AMÉNAGEMENTS EXTERIEURS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : ELECTRICITE / COURANTS FAIBLES
Description : ELECTRICITE / COURANTS FAIBLES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRE
Description : CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAULX LE DUC
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
Description : 1 - Prix global des travaux. /60 2 - Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global des travaux + Valeur technique de l'offre (moyens humains 10 pts, moyens matériels 10 pts, engagement sur le planning prévisionnel 20 pts).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.mairie@
[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 19:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Saulx le Duc (21)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Saulx le Duc (21)
Numéro d'enregistrement : 21210587800012
Département : 21120
Adresse postale : 4 Impasse des Chanoines
Ville : Saulx le Duc
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 380751313
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 024c6d2d-055b-4dd5-98ab-bd9e02560703 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/12/2024 à 14:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/12/2024
