Recherche et développement, puis fournitures et adaptations de solutions de réemploi de contenants pour les cuisines centrales des membres du Groupement TREMPLIN.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SIRESCO

Avis N° : AO-2232-4115

  • 93 - SIRESCO
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 93
Annonce No 22-107107
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SIRESCO, 68 rue Gallieni, 93000, Bobigny, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Siresco.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Sn8sUyRor2
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Recherche et développement, puis fournitures et adaptations de solutions de réemploi de contenants pour les cuisines centrales des membres du Groupement TREMPLIN
Numéro de référence : TREMPLIN-AC-Contenants
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39220000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Afin d'anticiper les impacts liés au remplacement des conditionnements en plastique, voire bio plastique pour certains, plusieurs administrations se sont regroupées pour lancer la présente consultation, qui porte sur une partie Recherche et Développement de solutions alternatives au plastic, concernant les "contenants", et une partie fourniture de nouveaux produits étant performants environnementalement.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 118 000 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 3 - Contenants en INOX pour le portage à domicile
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39221130
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106-FR105-FRI1-FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Contenants en INOX pour le portage à domicile
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Volume maximum sur quatre ans : 1 000 000 euros HT

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39225720
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106-FR105-FRI1-FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Bocaux en VERRE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Volume maximum sur quatre ans : 1 500 000 euros HT.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 5
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 septembre 2022 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 septembre 2022 - 09:00 Lieu : Bobigny
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les candidats capables de fournir des prototypes répondant aux spécifications techniques décrites dans le DCE pour tel ou tel lot, peuvent soumissionner aux accords-cadres initiaux. Seuls les cinq meilleurs plis seront retenus, au regard des critères de la valeur technique (60 %), de la performance en développement durable (30 %) et du coût financier (10 %). Et tous les candidats DOIVENT soumissionner également aux marchés subséquents no1, qui comporte une phase de recherche et développement, et la commande de nombreux prototypes (avec une tranche ferme et une tranche optionnelle). Seuls les trois meilleurs plis seront retenus pour les Ms1, sur la base des critères : valeur financière (30 %), performance technique et innovante (50 %), performance environnementale (10 %), et engagements en termes de délais (10 %).Attention : les plis ne comportant pas à la fois une offre pour les accords-cadres initiaux ET pour les marchés subséquents no1, seront d'office rejetés
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 95558, Montreuil Cedex, F, Adresse internet : http://Montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont précisées dans le règlement de consultation. Un référé contractuel est possible dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de la notification de la conclusion du contrat. Un référé précontractuel est possible jusqu'à la date de signature du contrat. Un recours pour excès de pouvoir est possible dans les 2 mois à compter de leur publication ou notification. Ainsi qu'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 95558, Montreuil Cedex, F, Adresse internet : http://Montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r août 2022

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