REALISATION DES ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE DANS LE CADRE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY.

Avis de marché
Département(s) de publication :01
Annonce n° 25-124380


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CH BOURG EN BRESSE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : REALISATION DES ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE DANS LE CADRE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Description : REALISATION DES ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE DANS LE CADRE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Identifiant de la procédure : 678f888b-4b2f-47fd-ace8-9a759cae79c3
Identifiant interne : 250133
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Examens spécialisés de biologie médicale pour le laboratoire de territoire Bresse Haut Bugey (CH Bourg en Bresse et CH Haut Bugey Oyonnax)
Description : Lot 1 Examens spécialisés de biologie médicale pour le laboratoire de territoire Bresse Haut Bugey (CH Bourg en Bresse et CH Haut Bugey Oyonnax)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH BOURG EN BRESSE
Organisation chargée des procédures de recours : CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH BOURG EN BRESSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Public d'Hauteville
Description : Lot 2 Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Public d'Hauteville
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH BOURG EN BRESSE
Organisation chargée des procédures de recours : CH BOURG EN BRESSE
Informations relatives aux délais de recours : CELLULE DES MARCHES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH BOURG EN BRESSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Ain Val de Saône
Description : Lot 3 Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Ain Val de Saône
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH BOURG EN BRESSE
Organisation chargée des procédures de recours : CH BOURG EN BRESSE
Informations relatives aux délais de recours : CELLULE DES MARCHES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH BOURG EN BRESSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Meximieux
Description : Lot 4 Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Meximieux
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH BOURG EN BRESSE
Organisation chargée des procédures de recours : CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH BOURG EN BRESSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Pont de Vaux
Description : Lot 5 Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Pont de Vaux
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH BOURG EN BRESSE
Organisation chargée des procédures de recours : CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH BOURG EN BRESSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Examens spécialisés de biologie médicale pour l'EHPAD de Montrevel en Bresse
Description : Lot 6 Examens spécialisés de biologie médicale pour l'EHPAD de Montrevel en Bresse
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH BOURG EN BRESSE
Organisation chargée des procédures de recours : CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH BOURG EN BRESSE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : CH BOURG EN BRESSE
Numéro d'enregistrement : 26010004500012
Département : AIN
Adresse postale : 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : CELLULE DES MARCHES
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0474454522
Adresse internet : https://www.ch-bourg-en-bresse.fr
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4d1ee80f-7b18-4ec7-82c2-5c1bc2c3f4a5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/11/2025 à 11:49
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2025