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Recrutement

Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Noréade

Avis N° : AO-1907-2948

  • 59 - AULNOYE AYMERIES
  • Travaux Publics
  • Marché négocié
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-17503
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Directive 2014/25/UE
Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Noréade, 23 avenue de la Marne CS 90101, Point(s) de contact : M. le directeur général de Noréade, 59443, Wasquehal Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 66 43 06, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 20 80 25 22, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GHMbMtzT6X
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GHMbMtzT6X
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GHMbMtzT6X
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à AULNOYE AYMERIES
Numéro de référence : 19 D 06 SP - LP
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45120000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à AULNOYE AYMERIES

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45120000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45122000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 76300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Commune d'Aulnoye Aymeries
II.2.4) Description des prestations : Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à AULNOYE AYMERIES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum.A titre indicatif, il est précisé que les dépenses annuelles concernant les travaux sont estimées entre 100 000 à 300 000 euro(s) H.T. Ces chiffres ne sont pas contractuels.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26 octobre 2016 ou équivalent), - l'imprimé DC2, (DC2 version du 26 octobre 2016 ou équivalent) - extrait KBIS datant de moins 3 mois, Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

Le financement se fera par le budget eau de Noréade. Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 février 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le correspondant de noréade et la personne signataire du marché est M. Le Directeur Général de noréade. 2) Le présent marché est un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ue du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25 mars 2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire.3) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Critère 1 : Valeur Technique de l'offre : 60 % - critère 2 : Prix des prestations : 40 %La valeur technique de l'offre sera appréciée en 4 sous-critères : 30% pour moyens techniques, 20% pour l'organisation et moyens humains prévus, 5% pour les critères environnementaux, 5% pour le critère sécurité.4) Une annexe au règlement de consultation est jointe au dossier : le candidat est tenu de respecter et d'appliquer les conditions relatives à la remise d'un pli par voieélectronique.Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Modalités de remise des candidatures et des offres5) Signature électronique : Il sera fait application de l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la candidature électronique dans la commande publique.Les formats de signature sont Xades, Cades ou Pades tels que mentionnés aux articles 1 et 2 de la décision no2015/1506 de la commission du 08 septembre 2015.6) Durée du marché : Le marché est conclu pour une période de 3 mois maximum à compter de la date indiquée dans le bon de commande.Délai d'intervention : Pour l'intervention des travaux, le délai est fixé à deux mois maximum à la date indiquée dans le bon de commande. Délai de préparation : La période de préparation aura une durée de un (1) mois maximum à compter de la date de réception du bon de commande qui prescrira la préparation des travaux.Délai d'exécution des travaux : Le délai d'exécution part à compter de la date indiquée dans le cadre du bon de commande. A défaut d'une indication spécifique d'un délai dans le bon de commande, sa durée maximale d'exécution est fixée à trois mois (Confère Art. 12.2 du Ccap).7) Les variantes techniques sont autorisées dans la mesure où elles respectent les exigences du cahier des charges qui prévoient que le forage atteindra une profondeur de 80 mètres avec un diamètre final permettant la mise en place d'un tubage de diamètre minimum exigé de 380 mm intérieur ainsi que le gravillonnage et les cimentations nécessaires.La technique de forage est laissée au libre choix de l'entreprise. L'entrepreneur pourra ainsi proposer la (ou les) méthode(s) de forage la (ou les) mieux adaptée(s) au contexte géologique et aux objectifs assignés à l'ouvrage.La méthode d'interprétation des essais sera adaptée au contexte hydrogéologique permettant notamment de définir : débit spécifique, transmissivité, emmagasinement, perte de charge, présence de limite étanche ou d'alimentation.8) Visite obligatoire :Afin d'adapter leur offre aux conditions dans lesquelles l'installation des équipements ou la prestation de service devra être effectuée, les candidats devront visiter le site dans lequel sera réalisée la prestation de service/ les travaux.Le candidat est donc invité à prendre contact au plus vite avec Mme Ludivine PICKAERT par téléphone au 03.20.66.43.30 ou par courriel à l'adresse suivante : [email protected] pour s'inscrire à la session de visite.Les visites de chacun des candidats seront organisées selon le même protocole, Noréade prenant toutes dispositions pour assurer le respect de l'égalité de traitement de l'ensemble des candidats.Le candidat devra joindre impérativement les certificats de visite à son offre sous peine d'exclusion.Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25 mars 2016, Noréade se réserve le droit de nepas négocier
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, 59014, Lille Cedex, F, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 20 63 13 47, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r février 2019

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