Avis de marché
Département(s) de publication :01
Annonce n° 25-2479
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REALISATION D'ANALYSES D'EAUX ET D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
Description : REALISATION D'ANALYSES D'EAUX ET D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
Identifiant de la procédure : e028e9ac-be4d-4f0c-a31e-f82a7c7d89f5
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Analyses Centre Hospitalier Public d'Hauteville
Description : Lot 1 Analyses Centre Hospitalier Public d'Hauteville
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 EHPAD ALBIZIA
Description : Lot 2 EHPAD ALBIZIA
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 CENTRE HOSPITALIER DE MEXIMIEUX
Description : Lot 3 CENTRE HOSPITALIER DE MEXIMIEUX
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Description : Lot 4 CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 CENTRE HOSPITALIER DE PONT DE VAUX ET LES EHPAD DE MONTREVEL EN BRESSE ET DE COLIGNY
Description : Lot 5 CENTRE HOSPITALIER DE PONT DE VAUX ET LES EHPAD DE MONTREVEL EN BRESSE ET DE COLIGNY
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 CENTRE HOSPITALIER AIN VAL DE SAONE
Description : Lot 6 CENTRE HOSPITALIER AIN VAL DE SAONE
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Description : Lot 7 CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Description : Lot 8 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Description : Lot 9 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement : 26010004500012
Adresse postale : 900 route de Paris
Ville : Bourg en bresse cedex
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : Linda GONZALEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0474454305
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4b2f1621-072d-4fce-9c82-0143adc12759 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/01/2025 à 11:28
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/01/2025