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REALISATION D'ACTIONS DE SENSIBILISATION DU PUBLIC SCOLAIRE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'EDUCATION A L'ECOCITOYENNETE ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Saint-Etienne Métropole

Avis N° : AO-1930-2433

  • 42 - ST ETIENNE METROPOLE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 42
Annonce No 19-108565
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Saint Etienne Métropole.
Correspondant : le président, 2 avenue grüner, cs 80257 42006 Saint-Etienne, tél. : 04-77-49-74-07, télécopieur : 04-77-49-98-21, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : realisation d'actions de sensibilisation du public scolaire dans le cadre du programme d'education a l'ecocitoyennete et au developpement durable.


CPV - Objet principal : 92331210
Objets supplémentaires : 80410000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRK25.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Caractéristiques principales :
animations scolaires pédagogiques concernant l'éducation à l'écocitoyenneté et au développement durable en classe et sur le terrain ainsi que sur des séjours à réaliser pour les enfants de cycles 2 et/ou 3 (Cm1-Cm2) des communes de la métropole. Les animations scolaires pédagogiques sur la thématique du respect de l'eau et de la rivière sont proposées également aux écoles des communes hors territoire de Saint-Etienne Métropole des bassins versants des rivières Ondaine, Furan, Gier. Forme de contrat : à bons de commande avec montant maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur les fonds propre de Saint-Etienne Métropole avec subventions éventuelles d'autres d'organismes publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Les agréments nécessaires autorisant les opérateurs à intervenir dans les écoles. A ce titre, les candidats devront produire soit une copie de l'agrément de structure délivrée par le Ministère de l'education Nationale pour 5 ans renouvelable, soit une copie de l'agrément de la direction départementale de la Jeunesse et des sports, ; Les candidats devront également démontrer que l'ensemble de leurs animateurs ont reçu une formation aux premiers secours ; Les agréments nécessaires autorisant les opérateurs à organiser les séjours A ce titre, les candidats devront produire une copie de l'agrément de structure délivrée par l'inspection Académique de la Loire justifiant que le centre figure au Répertoire des Centres du Département de La Loire pouvant accueillir des sorties scolaires avec nuitées. Par ailleurs, les candidats ; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Marché réservé : non.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique de l'offre : 60 %;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 septembre 2019, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-DD-0010/BO.
Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés par lot. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juillet 2019.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : [email protected].fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.-
Préserver nos rivières - l'eau : la Rivière - l'ondaine
préserver nos rivières - l'eau : la Rivière - l'ondaine Nombre de modules maximum annuel : 10 de 3 demi-journées, soit 30 demi-journées. - Comprendre le phénomène d'inondation - l'eau : la Rivière - l'ondaine Nombre de modules maximum annuel : 10 de 2 demi-journées, soit 20 demi-journées. Public: cycles 2 et 3
C.P.V. - Objet principal : 80410000.
Mots descripteurs : Formation, Prestations de services
Lot(s) 2.-
Préserver nos rivières - l'eau : la Rivière - le Gier
Préserver nos rivières - l'eau : la Rivière - le Gier Nombre de modules maximum annuel : 18 de 3 demi-journées, soit 54 demi-journées - comprendre le phénomène d'inondation - l'eau : le Gier Nombre de modules maximum annuel : 10 de 2 demi-journées, soit 20 demi-journées Public : cycles 2 et 3
C.P.V. - Objet principal : 80410000.
Mots descripteurs : Formation, Prestations de services
Lot(s) 3.-
Préserver nos rivières - l'eau : la Rivière - le Furan
Préserver nos rivières - l'eau : la Rivière - le Furan Nombre de modules maximum annuel : 10 de 3 demi-journées, soit 30 demi-journées - comprendre le phénomène d'inondation - l'eau : le Furan Nombre de modules maximum annuel : 10 de 2 demi-journées, soit 20 demi-journées Public : cycles 2 et 3
C.P.V. - Objet principal : 80410000.
Mots descripteurs : Formation, Prestations de services
Lot(s) 4.-
Apprendre à trier ses déchets
nombre de modules maximum annuel : 55 de 2 demi-journées, soit 110 demi-journées. Public : cycles 2 et 3
C.P.V. - Objet principal : 80410000.
Mots descripteurs : Formation, Prestations de services
Lot(s) 5.-
Economiser les énergies
nombre de modules maximum annuel : 15 de 2 demi-journées, soit 30 demi-journées Public : cycles 2
C.P.V. - Objet principal : 80410000.
Mots descripteurs : Formation, Prestations de services
Lot(s) 6.-
Agir en éco-citoyen
nombre de modules maximum annuel : 12 de 1 demi-journée, soit 12 demi-journées. Public : cycles 2
C.P.V. - Objet principal : 80410000.
Mots descripteurs : Formation, Prestations de services
Lot(s) 7.-
Séjours eau - rivières
nombre de classes maximum annuel : 7. Public : cycles 3
C.P.V. - Objet principal : 80410000.
Mots descripteurs : Formation, Prestations de services
Lot(s) 8.-
Vivre et respecter les diversités
nombre de modules maximum annuel : 10 de 2 demi-journées, soit 20 demi-journées. Public : cycles 3
C.P.V. - Objet principal : 80410000.
Mots descripteurs : Formation, Prestations de services

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