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Programme de voirie 2022..

AVIS DE PRE-INFORMATION

Client : SDEE de la Lozère

Avis N° : AO-2203-1334

  • 48 - SDEE DE LA LOZERE
  • Travaux Publics
  • Avis de Pré-information
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 48
Annonce No 22-3320
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE PRÉ-INFORMATION VISANT À RÉDUIRE LES DÉLAIS
Directive 2014/24/UE
Le présent avis vise à réduire les délais de réception des offres
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SDEE de la Lozère, 12 bd Henri Bourrillon, Point(s) de contact : Aurélie MALLET, 48000, MENDE, F, Téléphone : (+33) 4 66 65 77 61, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sdee-lozere.fr
Adresse du profil acheteur : https://sdee48.e-marchespublics.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://sdee48.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://sdee48.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Programme de voirie 2022
Numéro de référence : VOIRIE 2022
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : Travaux de renforcement de chaussées sur le Département de la Lozère

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 4 900 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 01 - Hautes Terres de l'Aubrac
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 01 correspond aux communes de Albaret le Comtal, Arzenc d'Apcher, Brion, Chauchailles, La Fage Montivernoux, Fournels, Les Monts Verts, Noalhac, Saint Juery, Saint Laurent de Veyres, Termes, Grandvals, Marchastel, Nasbinals, Prinsuéjols-Malbouzon, Recoules d'Aubrac, Peyre en Aubrac.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 430 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 02 - Terres d'Apcher Margeride Aubrac
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 02 correspond aux communes de Albaret Sainte Marie, Les Bessons, Blavignac, Chaulhac, La Fage Saint Julien, Fontans, Julianges, Lajo, Le Malzieu-Ville, Le Malzieu-Forain, Paulhac en Margeride, Prunières, Rimeize, Saint Alban sur Limagnole, Saint Chély d'Apcher, Saint Leger du Malzieu, Saint Pierre le Vieux, Saint Privat de Fau, Sainte Eulalie, Serverette.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 640 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 03 - Grandrieu
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 03 correspond aux communes de Bel Air Val d'Ance, Grandrieu, La Panouse, Saint Bonnet-Laval, Saint Paul le Froid.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 270 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 04 - Langogne
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 04 correspond aux communes de Auroux, Chastanier, Cheylard l'Evêque, Langogne, Luc, Naussac-Fontanes, Rocles, Saint Flour de Mercoire.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 05 - Châteauneuf de Randon
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 05 correspond aux communes de Arzenc de Randon, Châteauneuf de Randon, Chaudeyrac, Pierrefiche, Saint Jean La Fouillouse, Saint Sauveur de Ginestoux.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 215 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 06 - Monts de Randon
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 06 correspond aux communes de Lachamp-Ribennes, Monts de Randon, Les Laubies, Saint Denis en Margeride, Saint Gal.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 110 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 07 - Gévaudan
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 07 correspond aux communes de Antrenas, Bourgs sur Colagne, Le Buisson, Gabrias, Grèzes, Marvejols, Montrodat, Palhers, Recoules de Fumas, Saint Bonnet de Chirac, Saint Leger de Peyre, Saint Laurent de Muret.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 650 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 08 - La Canourgue
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 08 correspond aux communes de Banassac-Canilhac, La Canourgue, Les Hermaux, Laval du Tarn, La Tieule, Saint Germain du Teil, Saint Pierre de Nogaret, Les Salces, Trélans.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 335 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 09 - Chanac
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 09 correspond aux communes de Chanac, Cultures, Esclanèdes, Les Salelles.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 10 - Mende
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 10 correspond aux communes de Badaroux, Balsièges, Barjac, Le Born, Brenoux, Le Chastel Nouvel, Lanuéjols, Mende, Pelouse, Saint Bauzile, Saint Etienne du Valdonnez.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 335 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 11 - Massegros Causses Gorges
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 11 correspond à la commune du Massegros Causses Gorges.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 12 - Gorges et Causses
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 12 correspond aux communes de Fraissinet de Fourques, Gatuzières, Gorges du Tarn Causses, Hures la Parade, La Malène, Mas Saint Chély, Meyrueis, Le Rozier, Saint Pierre des Tripiers.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 13 - Florac Trois Rivières
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 13 correspond aux communes de Barre des Cévennes, Bassurels, Cans et Cévennes, Cassagnas, Florac Trois Rivières, Gabriac, Les Rousses, Molezon, Le Pompidou, Saint Martin de Lansuscle, Sainte Croix Vallée Française, Vébron.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 230 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 14 - Pont de Montvert
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 14 correspond aux communes de Bédouès-Cocurès, Les Bondons, Ispagnac,Pont de Montvert Sud Mont Lozère, Ventalon en Cévennes, Vialas.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 210 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 15 - Saint Germain de Calberte
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 15 correspond aux communes de Moissac Vallée Française, Le Collet de Dèze, Saint André de Lancize, Saint Etienne Vallée Française, Saint Germain de Calberte, Saint Hilaire de Lavit, Saint Julien des Points, Saint Martin de Boubaux, Saint Michel de Dèze, Saint Privat de Vallongue.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 410 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 16 - Le Bleymard
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 16 correspond aux communes de Allenc, Chadenet, Cubières, Cubiérettes, Laubert, Montbel, Mont Lozère et Goulet, Saint Frézal d'Albuges, Sainte Hélène.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 17 - Villefort
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère
II.2.4) Description des prestations : Le secteur 17 correspond aux communes de Altier, La Bastide Puylaurent, Prévenchères, Pourcharesses, Pied de Borne, Saint André-Capcèze, Villefort.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION : 15 février 2022

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.5) Date de lancement des procédures d'attribution
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 rue Feuchères, 30009, NIMES CEDEX 09, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 janvier 2022

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