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Prestations de transport de bois

AVIS DE MARCHE

Client : ONF de la Lozère Office National des Forêts

Avis N° : AO-1927-0016

  • 48 - ONF
  • Services
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Office national des forets, Agence Territoriale Lozère 5 avenue de Mirandol, F - 48000 MENDE, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRJ14
Code d'identification national : 66204311601305
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.onf.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436625&orgAcronyme=b4n

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436625&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436625&orgAcronyme=b4n,
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436625&orgAcronyme=b4n.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5) Activité principale : Autre : gestion des forets.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : 2019-8720-003
Numéro de référence : 2019-8720-003
II.1.2) Code CPV principal : 60100000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Réalisation de prestations de transport de bois au départ des forêts publiques du département de la Lozère et à destination de scieries d'Occitanie et d'Auvergne Rhône Alpes.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 16000000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Transport de billons <=6m
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
60100000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : 48
II.2.4) Description des prestations : Réalisation de prestations de transport de bois au départ des forêts publiques de Lozère situées au NORD de la rivière Tarn et à destination de scieries d'Occitanie et d'Auvergne Rhône Alpes.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 750000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Transport de billons <=6m
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
60100000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ14
II.2.4) Description des prestations : Réalisation de prestations de transport de bois au départ des forêts publiques de Lozère situées au SUD de la rivière Tarn et à destination de scieries d'Occitanie et d'Auvergne Rhône Alpes.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 750000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : TRansport de grumes > 6 m
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
60100000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ14
II.2.4) Description des prestations : Réalisation de prestations de transport de bois au départ des forêts publiques de Lozère situées au NORD de la rivière Tarn et à destination de scieries d'Occitanie et d'Auvergne Rhône Alpes.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 80000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Transport grumes > 6 m
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
60100000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ14
II.2.4) Description des prestations : Réalisation de prestations de transport de bois au départ des forêts publiques de Lozère situées au SUD de la rivière Tarn et à destination de scieries d'Occitanie et d'Auvergne Rhône Alpes.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 80000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/07/2019 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 30 juillet 2019 à 09 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier,, 6 rue Pitot,, F - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2, adresse internet : http://Montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Montpellier,, 6 rue Pitot,, F - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montpellier,, 6 rue Pitot,, F - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juin 2019

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