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PRESTATIONS DE TRAITEUR (Repas gastronomiques, buffets, cocktails, plateaux repas, collations, sandwichs - 2 lots géographiques : livraisons très majoritairement sur Lille et sur Amiens).

Région Hauts de France

PRESTATIONS DE TRAITEUR (Repas gastronomiques, buffets, cocktails, plateaux repas, collations, sandwichs - 2 lots géographiques : livraisons très majoritairement sur Lille et sur Amiens).

59 - REGION HAUTS DE FRANCE

Mise en ligne : 03/08/2024

Limite de réponse : 06/09/2024

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2432-3847

Région Hauts de France

PRESTATIONS DE TRAITEUR (Repas gastronomiques, buffets, cocktails, plateaux repas, collations, sandwichs - 2 lots géographiques : livraisons très majoritairement sur Lille et sur Amiens).

59 - REGION HAUTS DE FRANCE

Limite de réponse : 06/09/2024

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :59, 62, 80, 60, 02
Annonce n° 24-89984

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRAITEUR (Repas gastronomiques, buffets, cocktails, plateaux repas, collations, sandwichs - 2 lots géographiques : livraisons très majoritairement sur Lille et sur Amiens)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs comprennent les prestations similaires et les reconductions. Prestations de traiteur : repas gastronomiques, buffets, cocktails, plateaux repas, collations et des sandwichs. Lot 3 : 2 attributaires, lot 4: 1 attributaire Prescriptions CCTP: fait maison, produits régionaux, produits frais et de saison, cuisine du jour Statistiques des commandes: pour info au CCTP Commandes: délais de prévenance prévus Périmètre lot 3 : très majoritairement au Siège de Région à Lille Périmètre lot 4 : très majoritairement à l'Hôtel de Région à Amiens
Identifiant de la procédure : 2df5e47d-e329-49c3-8cbd-292cf155b460
Identifiant interne : 2024-0066
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lot 3 : très majoritairement au Siège de Région à Lille Lot 4 : très majoritairement à l'Hôtel de Région à Amiens
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Questions : elles doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée par le réglement de la consultation. Signature: aucune signature électronique n'est exigée ni pour déposer le pli électronique, ni pour signer le marché. Offre : attention, le cadre de mémoire technique et le cadre du Bpu/Sf sont Imposes. Echantillons : les candidats les mieux classés selon la procédure définie par le règlement de la consultation seront invités à remettre des échantillons (sans indemnité).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de Traiteur - principalement sur Lille
Description : LOT 3 : Repas gastronomiques, buffets, cocktails, plateaux repas, collations et sandwichs - livraisons très majoritairement au Siège de Région sur Lille - 2 attributaires
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lot 3 : très majoritairement au Siège de Région à Lille Lot 4 : très majoritairement à l'Hôtel de Région à Amiens
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap. La période initiale court à compte de la date de notification du marché

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Cet accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. A son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum du lot 3 : 300 000 euro(s) Ht par an

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (un cadre de réponse est proposé dans le formulaire Dc joint au Dce)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508661
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2024 à 14:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les délais de livraison seront fixés par les bons de commande dans le respect des délais de prévenance prévus au CCAP. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance non prévue car aucun bon de commande n'atteindra 50 000 euro(s) HT. Les prix du BPU sont révisables; les tarifs de la carte traiteur sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de Traiteur - principalement sur Amiens
Description : LOT 4 : Repas gastronomiques, buffets, cocktails, plateaux repas, collations et sandwichs - livraisons très majoritairement à l'Hôtel de Région sur Amiens - 1 attributaire
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lot 3 : très majoritairement au Siège de Région à Lille Lot 4 : très majoritairement à l'Hôtel de Région à Amiens
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap. La période initiale court à compte de la date de notification du marché

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Cet accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. A son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum du lot 4 : 40 000 euro(s) Ht par an

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (un cadre de réponse est proposé dans le formulaire Dc joint au Dce)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508661
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/09/2024 à 16:00