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Prestations de tailles et d'abattages d'arbres

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Villeneuve d'Ascq

Avis N° : AO-1938-6999

  • 59 - VILLENEUVE D'ASCQ
  • Travaux Publics
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 59, 62
Annonce No 19-136679
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Villeneuve d'Ascq, Numéro national d'identification : 21590009300018, Hôtel de Ville, Place Salvador Allende - Service Marchés Publics, 59652, Villeneuve D'Ascq, F, Téléphone : (+33) 3 20 43 50 70, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 20 67 07 67, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.villeneuvedascq.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mairie de Villeneuve d'Ascq : Florence Haudiquet, Hôtel de Ville, Place Salvador Allende, Service marchés publics - 3e étage (Mercury), 59652, Villeneuve D'Ascq, F, Téléphone : (+33) 3 20 43 50 70, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 20 67 07 67, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de tailles et d'abattages d'arbres sur la commune de Villeneuve d'Ascq
Numéro de référence : 19fs-0076-D
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et maximum multi-attributaires de services (4 attributaires maximum par lot).4 lots24 Mois, du 01/01/2020 au 31/12/2020 renouvelable 1 fois 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2021 maximum

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 336 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nord : Breucq/ Sart/ Babylone/ Recueil
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 59650 - Villeneuve d'Ascq
II.2.4) Description des prestations : Nord : Breucq/ Sart/ Babylone/ Recueil
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité de l'accord-cadre débute au 01 janvier 2020 ou à défaut à compter de la notification de l'accord cadre et se termine le 31/12/2020.L'accord cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 2 An(s) et une fin maximale le 31 décembre 2021.<br
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : 42 000 euro(s) Ht par an, soit 84 000 euro(s) Ht sur 2 ans

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ouest : Près/ Bourg/ Château/ Pont de Bois
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 59650 - Villeneuve d'Ascq
II.2.4) Description des prestations : Ouest : Près/ Bourg/ Château/ Pont de Bois
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité de l'accord-cadre débute au 01 janvier 2020 ou à défaut à compter de la notification de l'accord cadre et se termine le 31/12/2020.L'accord cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 2 An(s) et une fin maximale le 31 décembre 2021.<br
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : 42 000 euro(s) Ht par an, soit 84 000 euro(s) Ht sur 2 ans

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Est : Cousinerie/ Annappes/ Poste/ Brigode/ Résidence/ Ascq
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 59650 - Villeneuve d'Ascq
II.2.4) Description des prestations : Est : Cousinerie/ Annappes/ Poste/ Brigode/ Résidence/ Ascq
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité de l'accord-cadre débute au 01 janvier 2020 ou à défaut à compter de la notification de l'accord cadre et se termine le 31/12/2020.L'accord cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 2 An(s) et une fin maximale le 31 décembre 2021.<br
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : 42 000 euro(s) Ht par an, soit 84 000 euro(s) Ht sur 2 ans

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sud : Hôtel de Ville/ Triolo/ Cité Scientifique/ Haute Borne
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 59650 - Villeneuve d'Ascq
II.2.4) Description des prestations : Sud : Hôtel de Ville/ Triolo/ Cité Scientifique/ Haute Borne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité de l'accord-cadre débute au 01 janvier 2020 ou à défaut à compter de la notification de l'accord cadre et se termine le 31/12/2020.L'accord cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 2 An(s) et une fin maximale le 31 décembre 2021.<br
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : 42 000 euro(s) Ht par an, soit 84 000 euro(s) Ht sur 2 ans

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusCertificats fiscaux et sociaux (Urssaf, liasse 3666 volets 1, 2 et 3 relative à la situation fiscale de l'entreprise).OuDéclaration sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Habilitation électrique H0b0 / H0vb0vHabilitation électrique H0h0vA.I.P.RHabilitation IléviaPour plus de détails, se référer au Dce
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Habilitation électrique H0b0 / H0vb0vHabilitation électrique H0h0vA.I.P.RHabilitation IléviaPour plus de détails, se référer au Dce
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 4
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 octobre 2019 - 17:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 octobre 2019 Lieu : Villeneuve d'Ascq
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 -Une visite de site obligatoire est prévue. Merci de prendre contact auprès de Monsieur Vincent BEERENS au 03.28.76.59.00 ou par mail [email protected] pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du code de la commande publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R2142- 24 du code de la commande publique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire , Cs62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Mairie de Villeneuve d'Ascq : Service marchés publics, Hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage - Mercury, 59652, Villeneuve d'Ascq, F, Téléphone : (+33) 3 20 43 50 70, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 20 67 07 67, Adresse internet : https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 septembre 2019

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