Avis de marché
Département(s) de publication :12, 31, 46, 48
Annonce n° 25-124388
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA DERATISATION ET LA DESINSECTISATION DU PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT
Description : DERATISATION ET LA DESINSECTISATION DU PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT
Identifiant de la procédure : a6b34695-2713-4b3e-b394-436075165b3d
Identifiant interne : JL-20251212
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Aveyron
Ville : Aveyron
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - AGENCE EST AVEYRON (Zone de Millau - Nord Est Aveyron)
Description : Secteur EST
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Est Aveyron
Ville : Est Aveyron
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-smica.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui traite les offres : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°2 - AGENCE OUEST AVEYRON (Zone Decazeville - Villefranche de Rouergue)
Description : Secteur OUEST
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ouest Aveyron
Ville : Ouest Aveyron
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-smica.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui traite les offres : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Numéro d'enregistrement : 90055948500017
Département : Service achats
Adresse postale : Immeuble Ste Catherine 5 PL SAINTE CATHERINE 5 Place Ste Catherine
Ville : Rodez
Code postal : 12000
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Directeur Général à mettre à jour - DIRECTEUR GENERAL
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0565771824
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7367de01-c22c-4945-9016-45a05ade2a4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/11/2025 à 11:37
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2025
