Prestations de services pour des activités à caractères éducatifs, culturels et sociaux pour la Ville de Saint-Nazaire.

Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 24-91726
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Ville De Saint Nazaire
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21440184600016
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 44
Section 2 - Communication

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1510320
Identifiant interne de la consultation : 202402210950
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : [email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 240004000
Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Création de l'opérateur économique
Inscription sur un registre du commerce - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/09/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Valeur technique de l'offre : 60%
Prix : 40%
Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Prestations de services pour des activités à caractères éducatifs, culturels et sociaux pour la Ville de Saint-Nazaire
Code CPV principal - Descripteur principal : 92331210
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de services (montant maximum sur la durée de 591 000.00 euro(s) HT) - Mono et Multi attributaires.
La consultation est décomposée en 8 Ateliers répartis en 24 lots Mono attributaires (lots 01 à 03 - 06 à 07 - 17 - 20 - 22 et 23) et Multi attributaires (lots 04 à 05 - 08 à 16 - 18 à 19 - 21 et 24).
L'acheteur se réserve la possibilité de convoquer les candidats sélectionnés à une audition afin de présenter leurs activités et propositions
Lieu principal d'exécution du marché : PLACE FRANCOIS BLANCHO 44606 - SAINT-NAZAIRE CEDEX
Durée du marché (en mois) : 30
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 591000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : lot n°01 - Football. lot n°01 - Football - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 89000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 2 : lot n°02 - Basketball. lot n°02 - Basketball - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 54000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 3 : lot n°03 - Handball. lot n°03 - Handball - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 14000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 4 : lot n°04 - Volleyball. lot n°04 - Volleyball - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 14000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 5 : lot n°05 - Rugby. lot n°05 - Rugby - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 6 : lot n°06 - Gymnastique. lot n°06 - Gymnastique - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 19000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 7 : lot n°07 - Danse. lot n°07 - Danse - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 11500 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 8 : lot n°08 - Yoga. lot n°08 - Yoga - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 11500 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 9 : lot n°09 - Tennis. lot n°09 - Tennis - montant maximum sur la durée 24 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 24000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 10 : lot n°10 - Tennis de table. lot n°10 - Tennis de table - montant maximum sur la durée 14 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 14000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 11 : lot n°11 - Badminton. lot n°11 - Badminton - montant maximum sur la durée 9 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 12 : lot n°12 - Karaté. lot n°12 - Karaté - montant maximum sur la durée 24 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 24000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 13 : lot n°13 - Judo. lot n°13 - Judo - montant maximum sur la durée 11 500,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 11500 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 14 : lot n°14 - Lutte. lot n°14 - Lutte - montant maximum sur la durée 11 500,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 11500 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 15 : lot n°15 - Athlétisme. lot n°15 - Athlétisme - montant maximum sur la durée 24 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 24000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 16 : lot n°16 - Multisports. lot n°16 - Multisports - montant maximum sur la durée 64 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 64000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 17 : lot n°17 - Inclusion. lot n°17 - Inclusion- montant maximum sur la durée 54 000,00 euro(s) Ht - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 54000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 18 : lot n°18 - Arts Plastiques. lot n°18 - Arts Plastiques - montant maximum sur la durée 29 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 29000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 19 : lot n°19 - Histoires et Contes. lot n°19 - Histoires et Contes- montant maximum sur la durée 19 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 19000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 20 : lot n°20 - Activités Environnement. lot n°20 - Activités Environnement - montant maximum 29 000,00 euro(s) Ht - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 29000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 21 : lot n°21 - Activités Santé. lot n°21 - Activités Santé - montant maximum 9 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 22 : lot n°22 - Activités Citoyenneté. lot n°22 - Activités Citoyenneté - montant maximum 14 000,00 euro(s) Ht - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 14000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 23 : lot n°23 - Activités numérique. lot n°23 - Activités numérique - montant maximum 19 000,00 euro(s) Ht - Multi attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 19000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire -
Description du lot : 24 : lot n°24 - Activités sciences. lot n°24 - Activités sciences - montant maximum 14 000,00 euro(s) Ht - Mono attributaire

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 14000 euros
Lieu d'exécution du lot : Groupes Scolaires de la Ville de Saint-Nazaire
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation :
https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/08/2024