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Prestations de séjours-centres de vacances pour les enfants et adolescents de la Ville de Athis-Mons.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville d'Athis Mons

Avis N° : AO-2149-2465

  • 91 - ATHIS MONS
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 91
Annonce No 21-153528
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville Athis-Mons, Numéro national d'identification : FR104, Place du Générale De Gaulle, 91200, Athis-mons, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mairie-athis-mons.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_E4i5wqP9kC
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de séjours-centres de vacances pour les enfants et adolescents de la Ville d'Athis-Mons
Numéro de référence : 2021-014-AO
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur des centres de vacances pour les vacances estivales, d'automne et d'hiver 2022-2025 pour les enfants et adolescents de la ville d'Athis-Mons

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 1 -MONTAGNE offres d'activités en lien avec le milieu ET activités nautiques et baignade - en France
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MONTAGNE offres d'activités en lien avec le milieu ET activités nautiques et baignade - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine des vacances d'été.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 1.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 2 - MER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités artistiques - en France
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités artistiques - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période dernière semaine de juillet ET 1ère semaine d'août
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 2.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 3 - MER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités thématiques " aventure " - en France.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités thématiques " aventure " - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine d'août
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 3.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot - 4 MONTAGNE offres d'activités en lien avec le milieu et activités en lien avec les animaux avec de l'équitation - en France
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MONTAGNE offres d'activités en lien avec le milieu et activités en lien avec les animaux avec de l'équitation - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2equinzaine d'août.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 4.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 5 - LINGUISTIQUE en France
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LINGUISTIQUE en France. Tranche d'âge comprise entre 8 et 12 ans. Période 1ère ET 2esemaine des vacances d'automne (2 séjours identiques).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25000 euro(s) HT pour le lot 5.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 6 - MONTAGNE activités en lien avec le milieu (découverte de la faune et la flore, la vie en montagne) - en France
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MONTAGNE activités en lien avec le milieu (découverte de la faune et la flore, la vie en montagne) en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère ou 2esemaine des vacances d'hiver.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20000 euro(s) HT pour le lot 6.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 7 - Séjour en itinérance en Europe (hors France)
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Séjour en itinérance en Europe (hors France) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois de Juillet.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18000 euro(s) HT pour le lot 7.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 8 - Séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. . Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois d'Aout.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18000 euro(s) HT pour le lot 8.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 9 - Séjour en France à thématique découverte culturelle et pratiques artistiques
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Séjour en France à thématique découverte culturelle et pratiques artistiques liées entre elles (type acteur/spectateur) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : 2eet/ou 3equinzaine des vacances d'été (Juillet/Aout)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16000 euro(s) HT pour le lot 9.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 10 - Séjour en France à thématique multisports
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Séjour en France à thématique multisports de 7 à 8 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 17 ans. Période : 1ère semaine ou 2esemaine des vacances d'automne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10000 euro(s) HT pour le lot 10.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités en lien avec la nature (préservation de la faune et la flore)- en France
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités en lien avec la nature (préservation de la faune et la flore)- en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période quinze derniers jours de juillet.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée à un an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 11.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1)- Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2)- Attention d'assurance professionnelle- Attestions fiscale et sociale- Justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce- Déclaration sur l'honneur prévue à l'article R2143-3 du code de la commande publique
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique- Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années)-L'agrément du Conseil Départemental-L'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 218-574339
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 décembre 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 22 décembre 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : La publication du prochain AAPC est prévue en novembre 2025.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conformément à l'article R2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com ou via le site communal http://www.mairie-athis-mons.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, 78011, VERSAILLES, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 30 20 54 35, Adresse internet : http://Versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, 78011, VERSAILLES, F, Adresse internet : http://Versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, 78011, VERSAILLES, F, Adresse internet : http://Versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 novembre 2021

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