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Prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'AP-HP.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : ACHAT - Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques

Avis N° : AO-1951-2594

  • 94 - LE KREMLIN BICETRE
  • Services
  • Marché négocié
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : WEB

Département(s) de publication : 94, 75
Annonce No 19-182599
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Numéro national d'identification : 26750045201746, CHU de Bicêtre, Point(s) de contact : Mme la directrice d'Achat, 94270, Le Kremlin-Bicêtre, F, Téléphone : (+33) 1 53 14 69 60, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 45 15 01 60, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505043&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505043&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505043&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'AP-HP.
Numéro de référence : 20.001
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15894220
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le marché a pour objet " prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'AP-HP ", nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de service de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux : HEGP, Louis Mourier, Jean Verdier, Robert Debré.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de service de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux : HEGP, Louis Mourier, Jean Verdier, Robert Debré.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère 2 - Qualité technique de l'offre / Pondération : 45
2. Sous-critère 2-a : Qualité de l'offre alimentaire "patients" et des échantillons / Pondération : 50
3. Sous-critère 2-b : Niveau de maîtrise des ressources humaines / Pondération : 20
4. Sous-critère 2-c : Qualité de l'offre alimentaire "personnel" / Pondération : 15
5. Sous-critère 2-d : Implication du candidat dans le développement durable / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2020 - Fin : 30 septembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) relative à la proposition d'un menu gériatrique pour le site de Louis Mourier. Les spécificités relatives à cette PSE se trouvent à l'article 3 chapitre 3 du CCTP de la consultation 20/001. Chaque candidat a l'obligation de faire une proposition pour la PSE dans l'annexe financière.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Quantités prévisionnelles annuelles en nombre d'éléments repas : 13 550 000

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de service de restauration pour le personnel du GH H. Mondor / A. Chenevier et des sites non hospitaliers : Siège, SCB Salpêtrière, SCB Macdonald, Charenton, AGEPS, Picpus
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de service de restauration pour le personnel du GH H. Mondor / A. Chenevier et des sites non hospitaliers : Siège, SCB Salpêtrière, SCB Macdonald, Charenton, AGEPS, Picpus
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère 2 - Qualité technique de l'offre / Pondération : 45
2. Sous-critère 2-a : Qualité de l'offre alimentaire "personnel" / Pondération : 50
3. Sous-critère 2-b : Niveau de maîtrise des ressources humaines / Pondération : 35
4. Sous-critère 2-c : Implication du candidat dans le développement durable / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2020 - Fin : 30 septembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Quantités prévisionnelles annuelles en points : 3 400 000

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de service de restauration pour les patients et le personnel de l'hôpital Antoine Béclère.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de service de restauration pour les patients et le personnel de l'hôpital Antoine Béclère.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère 2 - Qualité technique de l'offre / Pondération : 45
2. Sous-critère 2-a : Qualité de l'offre alimentaire "patients" et des échantillons / Pondération : 50
3. Sous-critère 2-b : Niveau de maîtrise des ressources humaines / Pondération : 20
4. Sous-critère 2-c : Qualité de l'offre alimentaire "personnel" / Pondération : 15
5. Sous-critère 2-d : Implication du candidat dans le développement durable / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r octobre 2020 - Fin : 1.e.r septembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconductible de façon tacite trois (3) fois, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction, portant la durée maximale du marché jusqu'au 30/09/2024. La décision de non-reconduction établie par demande expresse de l'APHP, doit intervenir au moins trois (3) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Marché reconductible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Quantités prévisionnelles annuelles en nombre d'éléments repas : 3 200 000

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire DC1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'Economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; -Bilan ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;-La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;-L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres sera accepté.Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1)L'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'URSSAF.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9 heures, réception lundi 9 heures).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2)une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;3)un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital ;4)Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;5)toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;6)Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 janvier 2020 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 1.e.r octobre 2020
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Novembre 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour les lots 1 et 2 : l'aphp s'engage sur un montant minimum de 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du Titulaire sur la durée totale du marché.Le Titulaire s'engage sur un montant maximum de 160% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.pour le lot 3 : l'aphp ne s'engage sur aucun montant minimum.Le Titulaire s'engage sur un montant maximum de 160% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.échantillons :Les échantillons sont obligatoires pour les lots 1 et 3, si dans l'offre du candidat les articles demandés sont similaires en tout point pour lots 1 et 3, il conviendra de déposer un jeu d'échantillon qui vaudra pour les deux lots. Dans ce cas, l'échantillon devra bien mentionner " Valable pour les lots 1 et 3 ", et être déposés à :ACHATCHU de Bicêtre - cuisine ACHAT Bâtiment François LeuretPorte 3478, rue dugénéral Leclerc94 270 le kremlin-bicetrea l'attention d'adrien LopezLe 26/01/2020, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heuresen cas d'échantillonnage incomplet lors du dépôt initial des échantillons, une demi-journée de rattrapage est organisée le lendemain donc le 27/01/2020 de 9 heures à 12 heures, dans la limite de 4 produits.L'échantillonnage de rattrapage doit être déposé à :ACHATCHU de Bicêtre - bâtiment des cellulesporte 7578, Rue du Général Leclerc94270 le kremlin bicetrea l'attention d'adrien LopezLe 27/01/2020 de 9 heures à 12 heurespour les lots 1 et 3, l'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation au cours d'une dégustation.L'évaluation sur 5 points de l'ensemble des produits concernés porte notamment sur la présentation, l'aspect visuel du produit, la tenue du produit, la texture et la dégustation. Les dégustateurs auront le choix de classement entre 0et 5 points et une cotation collégiale sera attribuée pour l'ensemble des produits avec des remarques le cas échéant (très satisfaisant : 5 points ; satisfaisant : 4 points ; moyen : 2.5 points ; peu satisfaisant : 1 point ; non conforme: 0 point).Les candidats obtenant la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes au Cctp.De même, les candidats obtenant la note de 1 sur 5 pour au moins deux sous-critères techniques seront proposés comme étant non conformes aux critères techniques du Cctp.Négociations :Les dates prévisionnelles d'entretien ont été fixées au 05/03/2020 ou 06/03/2020.Les dates et heures limites de remise des nouvelles offres suite à négociation seront communiquées à la suite de l'entretien cependant la remise des offres après 1ere négociation est prévue pour le 19/03/2020.Une deuxième négociation pourra éventuellement avoir lieu si nécessaire.questions :Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires envue de répondre à la présenteconsultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plustard le 15/01/2020 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultationdans la section " Question ".Achat transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres parcourriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement dudossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/Copie de sauvegarde :Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, unetransmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans lesdélais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante :ACHATCHU de BicêtreBâtiment Pierre LasjauniasPorte 7778 rue du Général Leclerc94270 le kremlin-bicetre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.taparis.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.taparis.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 décembre 2019

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