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Prestations de maintenance et prestations associées pour les systèmes de téléphonie fixe et leurs périphériques installés dans les sites des services de l'État en région Auvergne-Rhône-Alpes..

SGAR Rhône Alpes

Prestations de maintenance et prestations associées pour les systèmes de téléphonie fixe et leurs périphériques installés dans les sites des services de l'État en région Auvergne-Rhône-Alpes..

69 - PREFECTURE DE REGION AUVERGNE RHONE ALPES

Mise en ligne : 14/11/2025

Limite de réponse : 15/12/2025

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2547-2582

SGAR Rhône Alpes

69 - PREFECTURE DE REGION AUVERGNE RHONE ALPES

Limite de réponse : 15/12/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01, 42, 38, 07, 26, 15, 63, 74
Annonce n° 25-124950

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SGAR PFRA
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre de prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe et de leurs périphériques
Description : Accord cadre de prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe et de leurs périphériques
Identifiant de la procédure : dca2e226-c5d8-4404-9884-96071ec38892
Identifiant interne : AUTOCOMS3_ARA_2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre ouvert

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,552,151 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,453 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l'Ain (01) et du Rhône (69)
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l'Ain (01) et du Rhône (69)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : K21

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : K26

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 695,256 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,453 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l'Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63)
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l'Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires : K11

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : K14

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 188,705 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,453 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagement environnemental
Description : 10%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr.

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres : SGAR PFRA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l'Ardèche (07) de la Drôme (26)
Description : Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l'Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : K22

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : K23

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 108,383 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,453 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagement environnemental
Description : 10%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr.

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres : SGAR PFRA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département du Cantal (15)
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département du Cantal (15)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires : K12

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,873 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,453 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres : SGAR PFRA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de l'Isère (38)
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de l'Isère (38)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : K24

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 417,152 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,451 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagement environnemental
Description : 10%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Loire (42)
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Loire (42)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : K25

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 278,102 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,452 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagement environnemantal
Description : 10%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Haute-Loire (43)
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Haute-Loire (43)
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : K27

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : K13

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 132,469 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,452 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagement environnemantal
Description : 10%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : K28

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : K27

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 165,121 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,453 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagement environnemental
Description : 10%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement MITEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement MITEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : K26

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : K24

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : K14

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : K25

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : K21

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : K23

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : K22

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires : K11

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires : K12

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires : K13

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : K27

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : K28

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 990,726 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,453 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagement environnementale
Description : 10%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement ALCATEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement ALCATEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : K26

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : K24

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : K14

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : K25

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : K21

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : K23

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : K22

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires : K11

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires : K12

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires : K13

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : K27

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : K28

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 495,363 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,656,453 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagement environnemental
Description : 10%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 15:00