Avis de marché
Département(s) de publication :91
Annonce n° 25-124285
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université d'Evry Val d'Essonne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'entretien des espaces vers, élagage et abattage d'arbres - Université d'Evry Val d'Essonne et IUT
Description : Prestations d'entretien des espaces vers, élagage et abattage d'arbres - Université d'Evry Val d'Essonne et IUT
Identifiant de la procédure : a74817f1-262a-44b6-bb9f-7190f4d274e2
Identifiant interne : 26.003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Entretien des espaces verts
Description : Lot n°1 - Entretien des espaces verts : Entretien des espaces verts : taille, tonte, désherbage, gestion des massifs, et entretien général des zones végétalisées.
Identifiant interne : Lot 1 : Entretien des espaces verts
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Se référer à l'article 3 du règlement de la consultation pour les critères de sélection des candidatures.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Elagage et abattage d'arbres
Description : Élagage des arbres : coupe des branches, taille sanitaire, mise en sécurité des arbres existants. Abattage des arbres : identification des arbres nécessitant un abattage, réalisation de l'abattage conformément aux normes de sécurité en vigueur, et traitement des déchets végétaux associés.
Identifiant interne : Lot 2 : Elagage et abattage d'arbres
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Se référer à l'article 3 du règlement de la consultation pour les critères de sélection des candidatures
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université d'Evry Val d'Essonne
Numéro d'enregistrement : 19911975100014
Adresse postale : 23 boulevard François Mitterrand 23 boulevard François Mitterrand
Ville : Evry Courcouronnes
Code postal : 91025
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Mme Marinette KHETACHE - Responsable du pôle achats et marchés publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0169477123
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement : 177 800 059 00012
Adresse postale : 56, avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4f993cd7-d62b-484e-b0c4-6962cdc05142 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/11/2025 à 10:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2025