Avis de marché
Département(s) de publication :31, 81
Annonce n° 25-80641
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'assurances flotte automobile pour le CH Comminges Pyrénées, CH de Lavaur, CH de Muret, les Hôpitaux de Luchon et le CH G Marchant
Description : Prestations d'assurances flotte automobile pour le CH Comminges Pyrénées, CH de Lavaur, CH de Muret, les Hôpitaux de Luchon et le CH G Marchant
Identifiant de la procédure : 63474e2f-bf67-4f00-b68b-5f9a106f9a98
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514100 Services d'assurance transport
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Assurance Flotte Automobile et Risques annexes pour les Centres Hospitaliers de Lavaur et de Muret.
Description : Lot 1 : Assurance Flotte Automobile et Risques annexes pour les Centres Hospitaliers de Lavaur et de Muret.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514100 Services d'assurance transport
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814828&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814828&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 19/08/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Assurance Flotte Automobile et Risques annexes pour le Centre Hospitalier de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon.
Description : Lot 2 : Assurance Flotte Automobile et Risques annexes pour le Centre Hospitalier de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514100 Services d'assurance transport
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814828&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814828&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 19/08/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Assurance Flotte Automobile et Risques annexes pour le Centre Hospitalier « Gérard Marchant »
Description : Lot 3 : Assurance Flotte Automobile et Risques annexes pour le Centre Hospitalier « Gérard Marchant »
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514100 Services d'assurance transport
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814828&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814828&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 19/08/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Numéro d'enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2 RUE VIGUERIE TSA80035
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : M. FORLIN Brice
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0561777225
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TA TOULOUSE
Numéro d'enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 05612735757
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 98f52e96-e9d0-40b0-96c1-f67949de8d84 - 07
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/07/2025 à 17:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2025
