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Recrutement

Prestation de formation : prendre en soins des personnes atteintes de maladie d'alzheimer et maladie apparentées ..

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CHU Hôpital Saint Jacques

Avis N° : AO-1912-4653

  • 44 - NANTES
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 44
Annonce No 19-39192
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Nantes.
Correspondant : M. Général le directeur, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, 5 allée de l ile gloriette 44093 Nantes Cedex, tél. : 02-40-84-68-87, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.chu-nantes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.


Objet du marché : prestation de formation : prendre en soins des personnes atteintes de maladie d'alzheimer et maladie apparentées .


Catégorie de services : 11.
CPV - Objet principal : 80530000.
Lieu d'exécution : chu de Nantes, 44093 Nantes.
Code NUTS : -FRG01.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Caractéristiques principales :
le marché public est un accord cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 78 I alinéa 3 et l'article 80 du décret no2016-360. L'accord cadre est conclu avec un seul opérateur économique sans minimum. Le montant maximum global du marché public restera inférieur au seuil européen de 750 000 euro(s) HT
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestation de formation : prendre en soins des personnes atteintes de maladie d'alzheimer et maladie apparentées .
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : un marché public négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché public pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché public (conformément à l'article 30-i-7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016).
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : se reporter au règlement de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 avril 2019, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA-19027.
Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. La mise en ligne du DCE est totale, seule une remise des offres par voie électronique sera acceptée. Tout pli qui ne sera pas adressé par voie dématérialisée sera rejeté. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Une négociation est envisagée selon les modalités décrites au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 mars 2019.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de lile Gloriette 44041 Nantes Cedex, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : [email protected], télécopieur : 02-40-99-46-58.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)
- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)
- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne ".

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