745262-2025.
745262-2025 - Mise en concurrence
France - Services de nettoyage et d'hygiène - Prestation d'entretien des parties communes du siège et des annexes de l'Office
OJ S 216/2025 10/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestation d'entretien des parties communes du siège et des annexes de l'Office
Description: Annonce dérivée - Prestation d'entretien des parties communes du siège et des annexes de l'Office - Marché comprenant des heures d'insertion
Identifiant de la procédure: 26b69c99-8d82-4718-b309-5f1f15e6eff2.
Identifiant interne: DLC25S0004.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine de l'Office
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Prestation d'entretien des parties communes du siège et des annexes de l'Office
Description: Prestation d'entretien des parties communes du siège et des annexes de l'Office. Marché comprenant des heures d'insertion
Identifiant interne: DLC25S0003-4.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine de l'Office - Secteur Nord
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
Organisation qui traite les offres: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE
Numéro d'enregistrement: 27170002300010
Adresse postale: 2 AVENUE DE VARSOVIE
Ville: LA ROCHELLE
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 546004984.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://office-agglo-larochelle.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e86bce7c-a643-4558-b07b-fe65a0d1512b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 06/11/2025 16:17:51 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 745262-2025.
Numéro de publication au JO S: 216/2025.
Date de publication: 10/11/2025
