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Pains et viennoiseries

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure et Loir

Avis N° : AO-1942-2580

  • 28 - GHT EURE ET LOIR
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

GHT_EURE_ET_LOIRE.GIF
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Correspondant : Pierre BEST, Directeur du Centre Hospitalier, 34, rue du docteur Maunoury, 28018 Chartres, tél. : 02 37 30 30 20, télécopieur : 02 37 30 31 17, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.ch-chartres.fr/, adresse internet du profil acheteur : https://agysoft.marches-publics.info/
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé


Objet du marché : Numéro de la consultation : MAPA 2019.044 Pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Chartres, Châteaudun et La Loupe


Type de marché de fournitures :
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 15811000
Lieu d'exécution et de livraison : sur les 4 centres hospitaliers
Code NUTS : FRB02
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l'accord-cadre : 12 mois
Valeur estimée (HT) : 207 000 euros (Euros)
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : oui
Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Valeur estimée (HT) : 207 000 euros (Euros)
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière prévue
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Capacité économique et financière - références requises : Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Marché réservé : Non
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 04 novembre 2019 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 2019.044/BO
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés : cf CCTP. Numéro de la consultation : MAPA 2019.044 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 octobre 2019
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir, Cellule Départementale des Marchés, 28018 Chartres, tél. : 02 37 30 30 20, télécopieur : 02 37 30 31 17, courriel : [email protected], adresse internet : https://agysoft.marches-publics.info/
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir, Cellule Départementale des Marchés, 28018 Chartres, tél. : 02 37 30 30 20, télécopieur : 02 37 30 31 17, courriel : [email protected], adresse internet : https://agysoft.marches-publics.info/
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la bretonnerie, 45057 Orléans, tél. : 02 38 77 59 00, télécopieur : 02 38 53 85 16, courriel : [email protected]
Détails d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Pain cuisson four rotatif, pain sans sel pour le CH de Chartres
Pain cuisson four rotatif, pain sans sel pour le CH de Chartres
C.P.V. - : Objet principal : 15811000
Coût estimé (HT) : 74 700 euros (Euros)
Lot(s) 2 Viennoiserie pour le CH de Chartres
Viennoiserie pour le CH de Chartres
C.P.V. - : Objet principal : 15811000
Coût estimé (HT) : 24 850 euros (Euros)
Lot(s) 3 Pain cuisson four à sol, batard sans sel pour le CH de Châteaudun
Pain cuisson four à sol, batard sans sel pour le CH de Châteaudun
C.P.V. - : Objet principal : 15811000
Coût estimé (HT) : 30 300 euros (Euros)
Lot(s) 4 Viennoiserie pour le CH de Châteaudun
Viennoiserie pour le CH de Châteaudun
C.P.V. - : Objet principal : 15811000
Coût estimé (HT) : 8 200 euros (Euros)
Lot(s) 5 Pain cuisson four rotatif, baguette sans sel pour le CH de Bonneval
Pain cuisson four rotatif, baguette sans sel pour le CH de Bonneval
C.P.V. - : Objet principal : 15811000
Coût estimé (HT) : 48 400 euros (Euros)
Lot(s) 6 Viennoiserie pour le CH de Bonneval
Viennoiserie pour le CH de Bonneval
C.P.V. - : Objet principal : 15811000
Coût estimé (HT) : 9 950 euros (Euros)
Lot(s) 7 Pain, pain sans sel pour le CH de La Loupe
Pain, pain sans sel pour le CH de La Loupe
C.P.V. - : Objet principal : 15811000
Coût estimé (HT) : 10 600 euros (Euros)

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