MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié
Certeurope : commandez votre certicat RGS*** en ligne

Organisation des classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Suresnes

Avis N° : AO-1930-3962

  • 92 - SURESNES
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 92
Annonce No 19-108289
I.II.III.IV.VI.
SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS
Directive 2014/24/UE
Avis de marché
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE SURESNES, 2 rue Carnot, 92151, Suresnes, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://suresnes.fr
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350741&orgAcronyme=w4f
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Organisation des classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des
Numéro de référence : 1900001
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet l'organisation des classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2019-2020/2020-2021/2021-2022/2022-2023. Accord-cadre avec marchés subséquents en application des articles R2123-1-et R2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique.Le présent accord cadre est multi attributaire. Quatre entreprises seront retenues pour chaque lots, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les 4 titulaires devront déposer une offre à chaque remise en concurrence des marchés subséquents conclus sur la base de l'accord cadre. Des négociations pourront avoir lieu avec les candidats. L'acheteur se réserve néanmoins la faculté d'attribuer l'accord cadre sur la base des offres initiales en application de l'article R2161-17 du code de la commande publique.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.7) Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Organisation des classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre desII.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mer
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de classes d'environnement à la mer.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : En application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique, il n'y a ni montant minimum de commande ni montant maximum de commande, par période de l'accord cadre à marchés subséquents, pour chacun des lots. L'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction pour la même durée.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Montagne
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de classes d'environnement à la montagne
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : En application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique, il n'y a ni montant minimum de commande ni montant maximum de commande, par période de l'accord cadre à marchés subséquents, pour chacun des lots.L'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d?un an reconductible trois fois par tacite reconduction pour la même durée.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Campagne
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de classes d'environnement à la campagne.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : En application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique, il n'y a ni montant minimum de commande ni montant maximum de commande, par période de l'accord cadre à marchés subséquents, pour chacun des lots.L?accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d?un an reconductible trois fois par tacite reconduction pour la même durée.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Europe
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de classes d'environnement en Europe.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : En application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique, il n'y a ni montant minimum de commande ni montant maximum de commande, par période de l'accord cadre à marchés subséquents, pour chacun des lots.L'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d?un an reconductible trois fois par tacite reconduction pour la même durée.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères : Critères de sélection des offres de l'accord-cadre avec marchés subséquents pour l'ensemble des lots :- Présentation de l'entreprise et de ses moyens pour l'exécution de l'Accord-cadre (Partie I du mémoire technique). Pondération 35 % - Diversité des activités proposées pour chacun des sites (Partie II du mémoire technique). Pondération 15 % - Conditions d'accueil des enfants (Partie III du mémoire technique). Pondération 25% - Information de la caisse des écoles et des familles (Partie IV du mémoire technique).Pondération 15% - Conditions d'annulation (Partie V du mémoire technique). Pondération 10% Critères de sélection des offres des marchés subséquents :Conformément à l'article R.2152-7 du code de la commande publique, l'acheteur choisit librement l'offre qu'il juge la plus avantageuse, selon les critères suivants: Valeur technique de l'offre : pondération 70% ; Prix : pondération 30%
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Les candidats doivent, après avoir retiré leur dossier de consultation, et l'avoir complété, procéder à l'envoi de leurs pièces, par voie dématérialisée. Les plis sont transmis obligatoirement par voie électronique. Le candidat devra fournir les formulaires DC1 et DC2 complétés. Les formulaires DC1 et DC2 peuvent être remplacés par le DUME ou le E-DUME. Les candidats devront fournir les numéros d'agrément de la Direction Départementale de la jeunesse et des sports (DDJS) de chaque site proposé. En application de l'article R.2142-21 du code de la commande publique, la Ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Lors de la notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Forme de la procédure :
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 septembre 2019 - 17:00

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Caisse des Ecoles est le virement administratif. La Caisse des Ecoles procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, dans les délais prévus à l'article R.2192-10 du code de la commande publique.Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles R.2191-3 à R.2191-12 du code de la commande publique sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy, 2-4 boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-pontoise Cedex, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 juillet 2019

Avis à proximité

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

"En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt."

OK

En savoir plus