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Recrutement

Organisation de séjours de vacances au bénéfice des enfants de la Commune de Trith Saint Léger - vacances scolaires d'Hiver - Printemps - année 2020 - 1ère semaine.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Trith St Leger

Avis N° : AO-1912-3614

  • 59 - TRITH ST LEGER
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-38199
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Trith-Saint-Léger.
Correspondant : JESSUS Norbert, Maire, 4 place de la Résistance 59125 Trith-Saint-Léger, courriel : [email protected] adresse internet : http://trith.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://trith.e-marchespublics.com.


Objet du marché : organisation de séjours de vacances au bénéfice des enfants de la Commune de Trith Saint Léger - vacances scolaires d'hiver - printemps - année 2020 - 1ère semaine.


Catégorie de services : 26.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
hébergement, pension complète - transport aller-retour et sur place, activités pour les lots 1 et 2
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : organisation de séjours de vacances au bénéfice des enfants de la Commune de Trith Saint Léger - vacances scolaires d'hiver - printemps - année 2020 - 1ère semaine.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots tous les lots.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- lots 1 et 2 - situation de la structure : 30 %;
- lots 1,2 et 3 - prix : 30 %;
- lots 1 et 2 - activités : 20 %;
- lots 1 et 2 - confort de la structure : 10 %;
- lots 1,2 et 3 - transport : 10 %;
- lot 3 - environnement de la structure : 40 %;
- lot 3 - confort de la structure : 20 %.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2019, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-HIVER-PRINTEMPS.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 mars 2019.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de TRITH SAINT LEGER.
Correspondant : Anne-Marie DELCROIX, rue Fabien Dussart, 59125 Trith-Saint-Léger, , tél. : 03-27-24-69-26, , télécopieur : 03-27-19-10-19, , courriel : [email protected].
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 5 rue Geoffroy St Hilaire 59000 Lille.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) séjour multi-glisse - 10 - 13 ans Vacances scolaires d'hiver - année 2020 -zone B - 1ère semaine.- séjour multi-glisse - 10 - 13 ans.
Séjour multi-glisse - 10 - 13 ans Vacances scolaires d'hiver - année 2020 -zone b - 1ère semaine
C.P.V. - Objet principal : 75200000.
Mots descripteurs : Prestations de services
Lot(s) Séjour ski alpin - 14-17 ans - vacances d'hiver - année 2020 - zone B - 1ère semaine.- séjour ski alpin - 14-17 ans.
Séjour ski alpin - 14-17 ans - vacances d'hiver - année 2020 - zone B - 1ère semaine
C.P.V. - Objet principal : 75200000.
Mots descripteurs : Prestations de services
Lot(s) Découverte de la montagne - 6-10 ans - vacances scolaires de Printemps - année 2020 - zone B - 1ère semaine.- découverte de la montagne - 6-10 ans.
Découverte de la montagne - 6-10 ans - vacances scolaires de Printemps - année 2020 - zone B - 1ère semaine
C.P.V. - Objet principal : 75200000.
Mots descripteurs : Prestations de services

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