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Organisation de classes découvertes pour l'année scolaire 2021-2022 (4 lots)

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Bourg la Reine

Avis N° : AO-2140-3921

  • 92 - BOURG LA REINE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 92
Annonce No 21-125115
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE BOURG LA REINE.
Correspondant : M. Donath Patrick, Maire, 6 bd Carnot 92340 Bourg-la-Reine adresse internet : https://www.bourg-la-reine.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches.maximilien.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : organisation de classes découvertes pour l'année scolaire 2021-2022 (4 lots).


Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 55240000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR105.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Caractéristiques principales :
organisation de classes découvertes pour l'année scolaire 2021-2022
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : organisation de classes découvertes pour l'année scolaire 2021-2022 (4 lots).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des sommes dues est effectué dans un délai de 30 jours à réception de la facture par la Ville.
Le titulaire de plusieurs lots présente des factures distinctes pour chaque lot.
le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
en cas de retard de paiement, le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 euros.
les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget communal.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Capacités professionnelles, techniques et financières
les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1 et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
OU
Les candidats pourront répondre au moyen du Document Unique de Marché Européen (formulaire " dume "). Celui-Ci remplace les documents de candidature de type Dc1 et Dc2 et peut être réutilisé pour candidater à d'autres procédures. Pour renseigner un DUME, les candidats peuvent utiliser le " Service dume " accessible par la plate-forme Chorus Pro : www.chorus-pro.gouv.fr ou l'outil mis en place par la Commission Européenne.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 octobre 2021, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DEDU-2136-MAPA.
Renseignements complémentaires : concernant la présente consultation, pour chaque lot, l'acheteur se réserve le droit de négocier ou de ne pas négocier avec le candidat ayant présenté la meilleure offre à l'issue d'une première analyse des offres.
pour toute question d'ordre technique et/ou administratif :
Les candidats feront parvenir celles-ci exclusivement par le biais du profil acheteur de la Ville sur le site www.marches.maximilien.fr, au plus tard huit (8) jours (dimanche compris) avant la date limite de remise des offres.
la collectivité déposera sur le profil acheteur, dans un délai de six (6) jours (samedi et dimanche non compris), les réponses qu'elle peut apporter au candidat sous la forme d'une note. Tous les candidats qui se sont enregistrés au moment du retrait du dossier seront informés dès que cette note sera accessible sur le profil acheteur.
pour chaque lot, les montants ont été fixés en quantité et sont mentionnés dans les documents de consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2021.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797096&orgAcronyme=x5h.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2/4 bd de l'hautil - B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-30-17-34-59.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de cergy pontoise 2/4 bd de l'hautil - B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- organisation d'un séjour sur le thème " Découvertes historiques et pratique sportive ".
Organisation d'un séjour sur le thème " Découvertes historiques et pratique sportive " pour 2 classes (5 jours)
Informations complémentaires : chaque lot prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour, établi au plus tard 15 jours ouvrés après la date de fin du séjour.
les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période pressentie par l'acheteur et de la durée en jours du séjour défini.
C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Mots descripteurs : Prestations de services, Voyage
Lot(s) 2.- organisation d'un séjour sur le thème " Activités scientifiques et ferme pédagogique ".
Organisation d'un séjour sur le thème " Activités scientifiques et ferme pédagogique " pour 3 classes (5 jours)
Informations complémentaires : chaque lot prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour, établi au plus tard 15 jours ouvrés après la date de fin du séjour.
les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période pressentie par l'acheteur et de la durée en jours du séjour défini.
C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Mots descripteurs : Prestations de services, Voyage
Lot(s) 3.- organisation d'un séjour sur le thème " Astronomie et randonnée ".
Organisation d'un séjour sur le thème " Astronomie et randonnée " pour 2 classes (5 jours)
Informations complémentaires : chaque lot prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour, établi au plus tard 15 jours ouvrés après la date de fin du séjour.
les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période pressentie par l'acheteur et de la durée en jours du séjour défini.
C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Mots descripteurs : Prestations de services, Voyage
Lot(s) 4.- organisation d'un séjour sur le thème " Poney, soins aux animaux et découverte de la ferme ".
Organisation d'un séjour sur le thème " Poney, soins aux animaux et découverte de la ferme " pour 3 classes (3 jours)
Informations complémentaires : chaque lot prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour, établi au plus tard 15 jours ouvrés après la date de fin du séjour.
les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période pressentie par l'acheteur et de la durée en jours du séjour défini.
C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Mots descripteurs : Prestations de services, Voyage

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