Nettoyage des bâtiments de l'université Paris 8

Avis de marché
Département(s) de publication :93, 75, 95, 92
Annonce n° 24-132891


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITÉ PARIS 8
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Nettoyage des bâtiments de l'université Paris 8
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage des bâtiments : - du site principal de l'université Paris 8, situé 2 rue de la Liberté, 93526 Saint-Denis, - de l'IUT de Tremblay situé 3, rue de la Râperie, 93290 Tremblay en France - du CNIS, situé au 14 rue Waldeck Rochet 93300 Aubervilliers - de l'IUT de Montreuil situé 140 rue de la nouvelle France - 93100 Montreuil
Identifiant de la procédure : cb137473-f37a-429d-be6e-0b55b58c03d2
Identifiant interne : 2024AF20
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,640,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite des lieux est obligatoire. Le candidat devra se présenter à l'une des dates et heures mentionnées dans le règlement de consultation en fonction des lots auxquels il souhaite soumissionner. • Lot 1 - Site de Saint-Denis : - 5 décembre 10h00 - 10 décembre 10h00 • Lot 2 - IUT de Tremblay : - 9 décembre 10h00 - 13 décembre 10h00 • Lot 3 - CNIS : - 11 décembre 10h00 (une seule date de visite pour ce lot) • Lot 4 - IUT de Montreuil : - 5 décembre 14h00 - 12 décembre 14h00 Aucune autre date de visite ne sera organisée.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d'exclusion
Participation à une organisation criminelle : Les autres motifs d'exclusion sont précisés dans le DUME.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage du Site Principal
Description : Nettoyage du Site Principal
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,980,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La visite des lieux est obligatoire. Lot 1 - Site de Saint-Denis : - 5 décembre 10h00 - 10 décembre 10h00 Aucune autre date de visite ne sera organisée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires, assurance
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, moyens techniques, références

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2659489&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2659489&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage de l'IUT de TREMBLAY
Description : Nettoyage de l'IUT de TREMBLAY
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 210,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La visite des lieux est obligatoire. Lot 2 - IUT de Tremblay : - 9 décembre 10h00 - 13 décembre 10h00 Aucune autre date de visite ne sera organisée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires, assurance
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, moyens techniques, références

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2659489&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2659489&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage du CNIS
Description : Nettoyage du CNIS
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La visite des lieux est obligatoire. Lot 3 - CNIS : - 11 décembre 10h00 (une seule date de visite pour ce lot) Aucune autre date de visite ne sera organisée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires, assurance
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Effectifs, moyens techniques, références

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2659489&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2659489&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Nettoyage de l'IUT de MONTREUIL
Description : Nettoyage de l'IUT de MONTREUIL
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 410,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La visite des lieux est obligatoire. Lot 4 - IUT de Montreuil : - 5 décembre 14h00 - 12 décembre 14h00 Aucune autre date de visite ne sera organisée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires, assurance
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, moyens techniques, références

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2659489&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2659489&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITÉ PARIS 8
Numéro d'enregistrement : 19931827000014
Adresse postale : 2 RUE DE LA LIBERTÉ
Ville : SAINTDENIS
Code postal : 93526
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0149406692
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d'enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4dc69e12-e18f-46c9-8767-0c9660372915 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/11/2024 à 15:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/11/2024