Nettoiement des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole hors centre-ville de Montpellier.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : 3 M Montpellier Méditerranée Métropole

Avis N° : AO-2234-1027

  • 34 - MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Accéder à tous les avis émis pour cette consultation Source : WEB

Département(s) de publication : 34
Annonce No 22-111649
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Montpellier Méditerranée Métropole, Numéro national d'identification : 24340001700022, 50 Place zeus CS 39556, montpellier Cedex 2, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.montpellier3m.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.montpellier3m.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.montpellier3m.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Nettoiement des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole hors centre-ville de Montpellier
Numéro de référence : M2D0060VD
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90610000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne le nettoiement des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole hors centre-ville de Montpellier.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 32 900 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : si un candidat est attributaire pressenti sur plus de 2 lots, les lots lui seront attribués dans l'ordre de priorité suivant : il se verra attribuer les lots dans l'ordre de priorité qu'il aura défini dans le document " priorisation des lots ".
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nord-est
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90612000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix global et forfaitaire et par application aux quantités réellement commandées et exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Toutes les prestations définies au CCTP (à l'exception des prestations à prix unitaire, sur bon de commande), sont rémunérées par application du prix global et forfaitaire Les prestations sur bons de commande, sont rémunérées par application aux quantités réellement commandées et exécutées, pendant toute la durée du marché, des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires.Le montant maximum pour ces prestations à bons de commande sur la durée du marché est de 3 600 000 euros HT.Le marché est conclu sans montant minimum.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 6 mars 2023 - Fin : 3 janvier 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : marché négocié au sens du droit européen.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nord-ouest
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90611000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90612000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix global et forfaitaire et par application aux quantités réellement commandées et exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Toutes les prestations définies au CCTP (à l'exception des prestations à prix unitaire, sur bon de commande), sont rémunérées par application du prix global et forfaitaire Les prestations sur bons de commande, sont rémunérées par application aux quantités réellement commandées et exécutées, pendant toute la durée du marché, des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires.Le montant maximum pour ces prestations à bons de commande sur la durée du marché est de 3 200 000 euros HT.Le marché est conclu sans montant minimum.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 400 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 6 mars 2023 - Fin : 3 janvier 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : marché négocié au sens du droit européen.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sud
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90612000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix global et forfaitaire et par application aux quantités réellement commandées et exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Toutes les prestations définies au CCTP (à l'exception des prestations à prix unitaire, sur bon de commande), sont rémunérées par application du prix global et forfaitaire Les prestations sur bons de commande, sont rémunérées par application aux quantités réellement commandées et exécutées, pendant toute la durée du marché, des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires.Le montant maximum pour ces prestations à bons de commande sur la durée du marché est de 3 300 000 euros HT.Le marché est conclu sans montant minimum.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 600 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 6 mars 2023 - Fin : 3 janvier 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : marché négocié au sens du droit européen.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 octobre 2022 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 octobre 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La valeur estimée du besoin 32 900 000 euros (H.T.) mentionnée dans cet avis correspond au global (prestations au forfait et prestations à prix unitaires), tout lots confondus pour la durée globale. - le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. - la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). - la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 6 rue pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 67 54 81 56, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 août 2022

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1
2
3
4
5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message