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Recrutement

Mission de maîtrise d'oeuvre pour diverses opérations de travaux du CHU Sud Réunion (Climatisation, changement de cuve fuel et autres petits travaux.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Groupe hospitalier Sud-Réunion

Avis N° : AO-1912-4638

  • 974 - ST PIERRE
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 974
Annonce No 19-37497
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE LA REUNION, Numéro national d'identification : 20003001300011, Avenue François Mitterrand, 97448, St Pierre Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRY40
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-reunion.fr/
Adresse du profil acheteur : http://chu-reunion.marches-publics.info/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://chu-reunion.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://chu-reunion.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Mission De Maitrise D'œuvre Pour Diverses Operations De Travaux Du Chu Sud Reunion(Climatisation, Changement De Cuve Fuel Et Autres Petits Travaux)
Numéro de référence : Aoo19-06
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Les missions sont définies au Ccp 19-06(commun à l'ensemble des lots)et ses préambules spécifique à chaque lot en annexe

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 220 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 7
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Moe Travaux Isolation Et Climatisation Des Maisons De Retraites De St-Louis , St-Joseph Du Chu Sud Reunion
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Objet du marché découlant de la présente consultation :Mission De Maitrise D'œuvre Pour Les Travaux D'Isolation Et De Climatisation Des Maisons De Retraites De Saint-Louis Et De Saint-Joseph Du Chu Sud Reunion
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit communautaire/achats complémentaires:Possibilité de recourir aux marchés négociés complémentaires de services et/ou marchés de prestations similaires (selon conditions définies aux articles 30-I-4° et 30-I-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De même le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à une décision de poursuivre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Moe Travaux D'Amenagement Du Rdj Du Pav 9 Pour Le Caump Du Chu Sud Reunion
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Objet du marché découlant de la présente consultation :Mission De Maitrise D'œuvre Pour Les Travaux D'Amenagement Au Rdj Du Pav 9 Pour Le Caump Du Chu Sud Reunion
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit communautaire/achats complémentaires:Possibilité de recourir aux marchés négociés complémentaires de services et/ou marchés de prestations similaires (selon conditions définies aux articles 30-I-4° et 30-I-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De même le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à une décision de poursuivre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Moe Travaux De Changement Des Cuves Fuels Du Pole Energie Du Chu Sud Reunion
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Objet du marché découlant de la présente consultation :Mission De Maitrise D'œuvre Pour Les Travaux De Changement Des Cuves Fuels Du Pole Energie Du Chu Sud Reunion
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit communautaire/achats complémentaires:Possibilité de recourir aux marchés négociés complémentaires de services et/ou marchés de prestations similaires (selon conditions définies aux articles 30-I-4° et 30-I-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De même le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à une décision de poursuivre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Moe Travaux De Mise En Conformite Partielle (Ssi) De L'Hopital De Saint Joseph
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Objet du marché découlant de la présente consultation :Mission De Maitrise D'œuvre Pour La Mise En Conformite Partielle (Ssi ) Hp De St Joseph
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit communautaire/achats complémentaires:Possibilité de recourir aux marchés négociés complémentaires de services et/ou marchés de prestations similaires (selon conditions définies aux articles 30-I-4° et 30-I-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De même le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à une décision de poursuivre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Moe Travaux D'Amenagement D'Une Salle De Foetopathologie Dans La Zone Morgue Du Chu Sud Reunion Et Locaux Annexes (Ulm) Au Pfme
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Objet du marché découlant de la présente consultation :Mission De Maitrise D'œuvre Pour Les Travaux D'Amenagement D'Une Salle De Foetopathologie Dans L'Espace Morgue Du Chu Sud Reunion Et Locaux Annexe (Ulm) Au Pfme
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit communautaire/achats complémentaires:Possibilité de recourir aux marchés négociés complémentaires de services et/ou marchés de prestations similaires (selon conditions définies aux articles 30-I-4° et 30-I-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De même le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à une décision de poursuivre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Moe Travaux Du Secteur Soins Intensifs Du Pavillon 8 Du Chu Sud Reunion
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Objet du marché découlant de la présente consultation :Mission De Maitrise D'œuvre Pour Les Travaux Du Secteur Soins Intensifs Du Pavillon 8 Du Chu Sud Reunion
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit communautaire/achats complémentaires:Possibilité de recourir aux marchés négociés complémentaires de services et/ou marchés de prestations similaires (selon conditions définies aux articles 30-I-4° et 30-I-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De même le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à une décision de poursuivre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mioe Pour Divers Travaux De La Dialyse Du Chu Sud Reunion
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Objet du marché découlant de la présente consultation :Mission De Maitrise D'œuvre Pour Les Divers Travaux De La Dialyse Du Chu Sud Reunion
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit communautaire/achats complémentaires:Possibilité de recourir aux marchés négociés complémentaires de services et/ou marchés de prestations similaires (selon conditions définies aux articles 30-I-4° et 30-I-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De même le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à une décision de poursuivre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Durée de 4 à 8 mois

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Marchés réservés à une profession particulière : Ui. Cabinet d'architecte, ingénierie, bureau d'études techniques, économiste de la construction.Constitution de l'équipe de maitrise d'œuvre : L'équipe devra s'appuyer sur les compétences d'un ou de plusieurs prestataires justifiant de références et compétences adaptées dans plusieurs domaines et spécialités :-Domaine du bureau d'étude technique, de l'économiste, de l'architecte, de l'Opc
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 avril 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 12 novembre 2019
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 avril 2019 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://chu-reunion.marches-publics.info/ -Lieu d'exécution : Les prestations concernent les sites du chu sud reunion : Hôpital de Saint-Pierre et des différents bâtiments et certains sites périphériques extérieurs (Maison de retraite de Saint-Joseph et de Saint-Louis).Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent (un acte d'engagement et CDPGF par lot soumissionné)durée du marché ou délai d'exécution :lié au calendrier des travaux, démarre à compter de la notification du marché et s'achève à la fin de la période de garantie de parfait achèvement (Gpa)Conditions relatives au marché :Cautionnement et garanties exigés : aucune avance ni sûreté se s'applique au présent marché.Modalités essentielles de financement et de paiement : Ressources propres du CHU de la Réunion et aides à l'investissement (Ars) pour le lot 1.Le moyen de paiement est le virement par mandat administratif.Le délai global de paiement est au maximum de 50 jours.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise individuelle ou groupement d'entreprise conjoint avec mandataire solidairedans le cas d'un groupement, le mandataire sera le BetCritères d'attribution :l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée conformément à l'article 62 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 sur la base des critères pondérés énoncés ci-dessous détaillés dans le règlement de la consultation :1.valeur technique de l'offre 60 % sera apprécié sur 100 points au regard du mémoire technique et des exigences du CCP comme suit :a.adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'opération 10 pointsb.méthode et organisation pour les études 20 pointsc.méthode et organisation pour l'analyse des offres 10 pointsd.méthode et organisation pour le suivi d'exécution 20 pointse.maitrise des opérations en site occupé hospitalier 20 pointsf.méthode et organisation pour les missions complémentaires (opc, cssi, Amiante, etc.) 20 points2.prix de la prestation 40 % sera apprécié sur 100 points au regard des prix proposés par le candidat jugé au travers du forfait de rémunération proposé pour l'ensemble de l'opérationrenseignement COMPLEMENTAIRES : au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres exclusivement via la plateforme des achats du CHU : http://achats.chu-reunion.fr / rubrique " correspondance ". Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des plis par notification courriel.Visite sur sites :Pour permettre aux candidats d'apprécier correctement le volume et l'état des chantiers objets du marché par lot, la visite sur sites est :-OBLIGATOIRE pour les lots no1, 3, 4, 5, 6, et 7 sous peine d'élimination de leur participation pour motif d'offres irrégulières au sens de l'article 59 du Décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L'absence de visite pour ces lots emporte le rejet automatique de l'offre présentée.-facultative pour le lot no2.Les candidats pourront visiter les lieux après demande écrite préalable et sur rendez-vous auprès de la direction des Travaux et des Services Techniques du GHSR par Courriel : [email protected] et /Ou via la plateforme AWS http://achats.chu-reunion.fr / rubrique " correspondance "
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Saint-Denis, 27, rue Félix Guyon, 97488, Saint-Denis de la Réunion, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 62 92 43 62, Adresse internet : http://www.ta-saint-denis.juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis, 27, rue Félix Guyon, 97488, Saint-Denis de la Réunion, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 62 92 43 62, Adresse internet : http://www.ta-saint-denis.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 mars 2019

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