Mise en oeuvre de revêtements superficiels (ESU/ECF/RSC) sur le patrimoine d'intérêt départemental scindés en deux lots

FRANCE: TRAVAUX DE REVÊTEMENT DE ROUTES
ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE DE REVÊTEMENTS SUPERFICIELS
(ESU/ECF/RSC) SUR LE PATRIMOINE D'INTÉRÊT DÉPARTEMENTAL SCINDÉS EN DEUX LOTS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accords-cadres de travaux de mise en oeuvre de revêtements superficiels (ESU/ECF/RSC) sur le patrimoine
d'intérêt départemental scindés en deux lots
Description: Travaux de mise en oeuvre de revêtements superficiels (ESU/ECF/RSC) sur le patrimoine d'intérêt
départemental - Enduits Superficiels d'Usure (ESU) - Coulis et Enrobés Coulés à Froids (ECF) - Revêtements
Superficiels Combinés (RSC)
Identifiant de la procédure: 8f0c5952-0f1f-4569-ad0f-66c72f21bbc2
Identifiant interne: 20232086

La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du Nord, patrimoine d'intérêt départemental
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 225 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Appel d'offres conformément aux articles R.2124-1 ; R.2124-2, R2124-2 1,R.2161-2
à R.2161-5- Code de la commande publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur
économique :https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis :https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités
d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Date
prévisionnelle de démarrage des travaux : janvier 2025 Modalités essentielles de financement : ressources propres
de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation
en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou
chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus
par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur;
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Travaux de mise en oeuvre d'Enduits Superficiels d'Usure sur le patrimoine d'intérêt départemental
Description: Lot n°1 Travaux de mise en oeuvre d'Enduits Superficiels d'Usure sur le patrimoine d'intérêt
départemental, Accord-cadre sans seuil minimum, avec seuil maximum sur la durée de l'accord cadre de 17 064 000
euro(s) HT soit 20 405 760 euro(s) TTC
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Options:
Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des
prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux
dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du Nord, patrimoine d'intérêt départemental
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible
à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2,
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://
www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration de sous-traitance (Dc4) qui peut être
utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible
sur le site du Ministère de l'Economie)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 34
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499341
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1499341
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/09/2024 09:00 +02:00
Lieu: Lille
Informations complémentaires: La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance
d'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément aux ambitions identifiées dans son Schéma de
Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) et en application des dispositions
prévues à l'article L2112-2 du Code de la Commande publique, le Département du Nord a fait le choix d'intégrer
des considérations sociales dans ses marchés publics. A ce titre, le titulaire s'engage à réaliser une action
d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion. Les modalités d'exécution de
cette action d'insertion sont détaillées en annexe au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé
précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé
contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat,
ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites
aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément
à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à
compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion
du contrat."
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil
Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Travaux de mise en oeuvre d'Enrobé Coulés à Froid et Revêtements Superficiels Combinés sur le
patrimoine d'intérêt départemental
Description: Lot n°2 Travaux de mise en oeuvre d'Enrobé Coulés à Froid et Revêtements Superficiels Combinés sur
le patrimoine d'intérêt départemental, accord-cadre sans seuil minimum, seuil maximum sur la durée de l'accord cadre
de 15 232 000 euro(s) HT soit 18 270 000 euro(s) TTC
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Options:
Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des
prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux
dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du Nord, patrimoine d'intérêt départemental
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 225 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible
à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2,
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://
www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration de sous-traitance (Dc4) qui peut être
utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible
sur le site du Ministère de l'Economie)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 34
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499341
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1499341
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/09/2024 09:00 +02:00
Lieu: Lille
Informations complémentaires: La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance
d'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément aux ambitions identifiées dans son Schéma de
Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) et en application des dispositions
prévues à l'article L2112-2 du Code de la Commande publique, le Département du Nord a fait le choix d'intégrer
des considérations sociales dans ses marchés publics. A ce titre, le titulaire s'engage à réaliser une action
d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion. Les modalités d'exécution de
cette action d'insertion sont détaillées en annexe au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé
précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé
contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat,
ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites
aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément
à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à
compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion
du contrat."
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil
Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement: 22590001801244
Adresse postale: Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Pays: France
Point de contact: Président du Département du Nord
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0359735959
Adresse internet: https://lenord.fr/
Profil de l'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement: 1744545
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Pays: France
Point de contact: DAJAP
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0359735083
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 1127994
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b8ff431f-e99e-4682-a49c-40dafe27cfa7 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/08/2024 08:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication