Mise à disposition de véhicules (bus et taxis) avec conducteur pour le transport d'enfants porteurs de handicap avec ou sans troubles associés, vers les établissements médico-sociaux du secteur enfance de l'ADAPEI Meuse

Avis de marché
Département(s) de publication :55
Annonce n° 24-126790


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Adapei de la Meuse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Mise à disposition de véhicules (bus et taxis) avec conducteur pour le transport d'enfants porteurs de handicap avec ou sans troubles associés, vers les établissements médico-sociaux du secteur enfance de l'ADAPEI Meuse
Description : Le marché a pour objet la mise à disposition de véhicules de transport (bus et taxis) avec chauffeur, adaptés au transport de personnes en situation de handicap décrites à l'article 3 du cahier des clauses techniques particulières et respectant les conditions de confort et de sécurité prévues par la législation.
Identifiant de la procédure : 7c28c97f-8ec6-4986-8761-bf6281355e5f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Mise à disposition de véhicules (bus et taxis) avec conducteur pour le transport d'enfants porteurs de handicap avec ou sans troubles associés, vers les établissements médico-sociaux du secteur enfance de l'ADAPEI Meuse (ci-après l'ADAPEI ou le pouvoir adjudicateur).

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,500,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Autocar : Verdun - Thierville - Belleville / EPA le colibri (IME de Thierville)
Description : Autocar : Verdun - Thierville - Belleville / EPA le colibri (IME de Thierville)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Autocar : Bar le Duc - périphérie proche / EPA le roitelet ( IME de Vassincourt)
Description : Autocar : Bar le Duc - périphérie proche / EPA le roitelet ( IME de Vassincourt)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : secteur Saint Mihiel/ EPA Commercy
Description : secteur Saint Mihiel / EPA Commercy
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : secteur Bar le duc/ EPA Commercy
Description : secteur Bar le duc/ EPA Commercy
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : secteur Vallée de la saulx/ EPA Commercy ( nécessitant un véhicule adapté)
Description : secteur Vallée de la Saulx/ EPA Commercy ( nécessitant un véhicule adapté)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : secteur Stenay/ EPA Thierville
Description : secteur Stenay/ EPA Thierville
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : secteur ouest Verdunois/ EPA Thierville
Description : secteur ouest Verdunois/ EPA Thierville
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Secteur Saint Mihiel / EPA Thierville
Description : Secteur Saint Mihiel / EPA Thierville
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Côtes de Meuse/ EPA Thierville
Description : Côtes de Meuse/ EPA Thierville
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : secteur Nord Verdunois/ EPA Thierville
Description : secteur Nord Verdunois/ EPA Thierville
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : secteur Sud Verdunois/ EPA Thierville
Description : secteur Sud Verdunois/ EPA Thierville
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : secteur Nord-Est Verdunois / EPA Thierville
Description : secteur Nord-Est Verdunois / EPA Thierville
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Secteur Saint-mihiel/ EPA Vassincourt
Description : Secteur Saint-mihiel/ EPA Vassincourt
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : secteur Ligny en Barrois / EPA Vassincourt
Description : secteur Ligny en Barrois / EPA Vassincourt
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Nord verdunois / EPA Vassincourt
Description : Nord verdunois / EPA Vassincourt
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : circuits scolaires vers ou depuis l'UEMA rue du port à Bar le duc
Description : circuits scolaires vers ou depuis l'UEMA rue du port à Bar le duc
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Domicile ou EPA Thierville ( IME) / Collège Vaubécourt
Description : Domicile ou EPA Thierville ( IME) / Collège Vaubécourt
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Circuits scolaires vers ou depuis l'UEE de Revigny sur ornain
Description : Circuits scolaires vers ou depuis l'UEE de Revigny sur ornain
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Circuits occasionnels vers des lieux de stage ou autres
Description : Circuits occasionnels vers des lieux de stage ou autres
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix au circuit
Description : Prix au circuit
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description : Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité et sécurité de la prise en charge
Description : Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1054937

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : NA

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Adapei de la Meuse
Numéro d'enregistrement : 775 616 592 000 25
Adresse postale : Route de Neuville
Ville : Vassincourt
Code postal : 55800
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Point de contact : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUS
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33971001561
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Numéro d'enregistrement : 77561659200025
Adresse postale : Route de Neuville
Ville : VASSINCOURT
Code postal : 55800
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Point de contact : Murielle MICHAUT
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0677119196
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e44fc3a9-69ec-477d-bcab-77656e4645d4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/11/2024 à 13:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2024