Mise à disposition de personnel intérimaire pour le CEREMA.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 24-83489


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CEREMA
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire pour le CEREMA
Description : Le présent marché concerne la mise à disposition de personnel pour les besoins du Cerema en Ile de France, à Lyon et leur agglomération pour le remplacement temporaire d'un salarié absent, l'accroissement soudain ou saisonnier de l'activité ou encore le recrutement dans l'attente d'un salarié embauché en CDI.
Identifiant de la procédure : ed8b0c77-710d-4edf-8b8f-f6a107f2f8ba
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire pour le CEREMA
Description : Le présent marché concerne la mise à disposition de personnel pour les besoins du Cerema en Ile de France, à Lyon et leur agglomération pour le remplacement temporaire d'un salarié absent, l'accroissement soudain ou saisonnier de l'activité ou encore le recrutement dans l'attente d'un salarié embauché en CDI.
Identifiant interne : 2024-158_AC

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les critères d'analyse figurent au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2589441&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 78 14 10 10
Télécopieur : 04 78 14 10 65
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : CEREMA
Numéro d'enregistrement : 13001831000016
Adresse postale : Cité des Mobilités 25 avenue François Mitterrand
Ville : Bron
Code postal : 69500
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0699670011
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5c31b61a-7da0-4596-ac14-3e40fd9c5fc4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/07/2024 à 09:04
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2024