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474664-2024
474664-2024 - Mise en concurrence
France – Produits de nettoyage – Marché de fourniture de produits d'entretien, de petit matériel divers, d'ampoules et de matériel pour entretien des espaces verts pour les entités du Groupe Poste Habitat
OJ S 153/2024 07/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SA HLM Toit et Joie
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : POSTE HABITAT PROVENCE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : POSTE HABITAT RHONES ALPES
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : POSTE HABITAT NORMANDIE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Marché de fourniture de produits d'entretien, de petit matériel divers, d'ampoules et de matériel pour entretien des espaces verts pour les entités du Groupe Poste Habitat
Description : Accord-cadre à bons de commande- mono-attributaire par lot : Marché de fourniture de produits d'entretien, de petit matériel divers, d'ampoules et de matériel pour entretien des espaces verts pour les entités du Groupe Poste Habitat
Identifiant de la procédure : 381bb27b-c1e7-4b46-8cd2-0a0d43a8c77d
Identifiant interne : 2024_FOURN_PE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31531000 Ampoules, 43325100 Matériel d'entretien de terrains
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 230 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 230 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Produits d'entretien
Description : Fourniture de produits d'entretien et de petit matériel divers pour le personnel de proximité du Groupe Poste Habitat
Identifiant interne : 1 PE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Options :
Description des options : voir CCP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 18/11/2024
Durée : 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037948.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/09/2024 09:30:00 (UTC+2)
Lieu : Paris
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA HLM Toit et Joie
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'ampoules et de petit matériel électrique pour le personnel de proximité du Groupe Poste Habitat
Description : Fourniture d'ampoules et de petit matériel électrique
Identifiant interne : 2 Amp
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31531000 Ampoules
Options :
Description des options : Voir CCP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 18/11/2024
Durée : 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037948.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/09/2024 09:30:00 (UTC+2)
Lieu : Paris
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA HLM Toit et Joie
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d'outils et de matériel pour l'entretien des espaces verts à l'usage du personnel de proximité du Groupe Poste Habitat
Description : Fourniture de matériel pour entretien des espaces verts
Identifiant interne : 3 Mat EV
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43325100 Matériel d'entretien de terrains
Options :
Description des options : Voir CCP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 11/11/2024
Durée : 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037948.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/09/2024 09:30:00 (UTC+2)
Lieu : Paris
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA HLM Toit et Joie
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SA HLM Toit et Joie
Numéro d’enregistrement : 572 150 175 00022
Adresse postale : 82 rue blomet
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75731
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 140434402
Adresse internet : https://www.toitetjoie.com/
Profil de l’acheteur : https://toitetjoie.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : POSTE HABITAT PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 777969544
Adresse postale : 41, rue Gounod
Ville : NICE
Code postal : 06
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact :
[email protected]
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 92 00 19 21
Adresse internet : https://www.postehabitat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : POSTE HABITAT RHONES ALPES
Numéro d’enregistrement : 602 017 931
Adresse postale : 87, rue de la République
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact :
[email protected]
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 72 74 32 53
Adresse internet : https://www.postehabitat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel : POSTE HABITAT NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 62365022300026
Adresse postale : Place de la Gare
Ville : Gisors
Code postal : 27140
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Point de contact :
[email protected]
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 02 32 55 22 90
Adresse internet : https://www.postehabitat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 615881aa-5072-43fc-927b-6c6d21b86162 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 12:20:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 474664-2024
Numéro de publication au JO S : 153/2024
Date de publication : 07/08/2024
